L’an 2010, le dix juin, à 21 heures 00 minutes.

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Jean-Charles MARCEL, Maire.

Étaient présents :

Mr Daniel Roybin, 1er Adjoint, Mme Laurence Baudry, 2° adjointe, M. Peter Tarabula 3° adjoint, Mme Cécile Charrière M. Christophe Bellemin-Noël, M. Michel Borrelly, M. François Gautier, M.Nicolas Damian, M. Christophe Veuillet, conseillers.

Etaient absent :

M. Laurent Thuez,

Formant majorité des membres en exercices et pouvant valablement délibérer

M. Christophe Veuillet a été élu secrétaire.

Choix de l’urbaniste chargé de suivre le dossier PLU

La commission PLU réunie le jeudi 10 juin 2010 à 18h00 propose de choisir l’urbaniste parmi les deux premiers qui ont été mis en valeur par le dépouillement des offres et la prestation des bureaux d’étude : Biays et Fabre.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :
 Accepte le choix de la commission PLU

Pour : 9 Contre :0 Abst :1

Demande de vote à bulletin secret

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :
 Accepte le vote à bulletin secret

Pour : 5 Contre :3 Abst :2

Choix du bureau d’étude

Dépouillement des votes :
 le bureau d’étude Biays obtient 7 voix
 le bureau d’étude Fabre obtient 2 voix
 Bulletin blanc 1 voix

Le Conseil municipal après avoir délibéré
 Choisit le bureau d’étude Biays.
 Charge le maire de faire la notification au bureau d’étude concerné.
 Autorise le maire à signer la convention avec le bureau d’étude retenu.

Pour : Contre : Abst :

Fin de séance :22h30