MAIRIE d’AYN Compte rendu du conseil municipal 21 mars 2008

PROCÈS VERBAL DE L’ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

L’an 2008 le 21 du mois de mars à 20h30 en application des articles L 2121-7 et L 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune d’Ayn.

Étaient présents les conseillers municipaux suivants :

INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX :

La séance a été ouverte sous la présidence de M. Alain BELLEMIN-NOËL, maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cité ci-dessus installés dans leurs fonctions. M. François GAUTIER a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal.

ÉLECTION DU MAIRE :

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée. Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 11 conseillers présent et a constaté que le quorum (article L 2121-17 du CGCT) était atteint.

Il a ensuite appelé les membres du conseil municipal à procéder à l’élection du maire. (…)

M. Jean Charles MARCEL a été proclamé maire et immédiatement installé.

ÉLECTION DES ADJOINTS :

Sous la présidence de M. Jean Charles MARCEL élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le maire. Le président a indiqué que la commune peut disposer de 3 adjoints au maire au maximum. Elle doit posséder au minimum un adjoint. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de 3 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 3 le nombre des adjoints au maire de la commune.

ÉLECTION DU PREMIER ADJOINT :

M. Daniel ROYBIN a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.

ÉLECTION DU DEUXIÈME ADJOINT :

Mme Laurence BAUDRY a été proclamée second adjoint et immédiatement installée.

ÉLECTION DU TROISIÈME ADJOINT :

M. Peter TARABULA a été proclamé troisième adjoint et immédiatement installé.

Le présent procès verbal dressé et clos le 21 mars à 21 heures 15 minutes, en double exemplaires, a été après lecture, signé par le maire, le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.

ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE DU LAC D’AIGUEBELETTE (CCLA) :

ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS POUR LE SYNDICAT DES EAUX DU TIERS :

Séance levée à 21 heures 15

Signatures des 11 conseillers municipaux.