15 avril 2008 Réunion du conseil municipal
MAIRIE d’AYN Compte rendu du conseil municipal 15 avril 2008
Sous la présidence de Jean-Charles Marcel, maire.
Présents : M. Daniel Roybin, Peter Tarabula, Laurent Thuez, Mme Cécile Charrière, M. Christophe Bellemin-Noël, Christophe Veuillet, Michel Borrelly, Mme Laurence Baudry, M. Nicolas Damian.
Excusé : M. François Gautier.
CCAS :
Le maire rappelle le contenu de la réunion de la commission CCAS et explique qu’il n’est peut-être pas justifié de voter un budget spécifique au CCAS, et qu’il est possible de créer une ligne de budget en cas d’urgence.
Vote du taux d’imposition 2008 :
Le maire rappelle les taux en vigueur en 2007 sur la région, le département, la commune et le taux maximum. Après délibération le conseil décide d’augmenter le taux de 2,5% à 5 voix pour.
Décision modificative :
Virement à la ligne 1641 de 1 €uro. Retrait à la ligne 21758 de 1 €uro.
Comptes rendus des réunions :
CCLA Syndicat des eaux du Tiers Syndicat Mixte Avant Pays Savoyard et Chautagne
Comptes rendus des commissions :
AG Office de Tourisme Agriculture, forêt, environnement, développement durable Animation, information Travaux (Les comptes rendus sont disponibles en mairie).
Compte rendu de la visite de l’adjoint chargé du budget et du maire à M. le percepteur de Yenne.
(M. Fargeau viendra le 17 juin en conseil municipal pour présenter la situation financière de la commune).
Attribution de subventions :
ADMR Guiers : 278 €uro au titre de 2008 ADMR Guiers : 236 €uro au titre de 2007 ADMR Saint Genix : En attente de demande de subvention AEL 109,8 €uro au titre de l’animation sportive Cagnotte des mômes 500 €uro Papillons Blancs 100 €uro
Lame chasse neige :
La lame de chasse neige doit être assurée au niveau communal. Il est proposé de l’assurer pour 2008. Un devis de Groupama devrait arriver dans les prochains jours.
Office National des Forêts :
Programme des travaux ONF : Élagage entretien de périmètre (fonctionnement) 1200 €uro Élagage résineux (sur deux ans) 3680 €uro dont subvention Région 1104 €uro dont subvention Département 662 €uro A voir au prochain conseil municipal avec M. Christian Fauges. A titre informatif, proposition d’emploi du personnel ONF lors des intempéries.
Délégation de fonction du conseil au maire :
Remis à un conseil ultérieur
Indemnités maire – adjoints :
Proposition de partager les indemnités adjoints et une partie de l’indemnité du maire. Remis à un conseil ultérieur.
Fin de la séance : 00h45.
Signatures des dix présents
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