22 avril 2008 Réunion du conseil municipal
Réunion du Conseil Municipal de la commune d’Ayn Séance du 22 avril 2008 à 20h30
Sous la présidence de Jean-Charles Marcel, maire.
Présents : M. Daniel Roybin, Peter Tarabula, Laurent Thuez, M. Christophe Bellemin-Noël, Christophe Veuillet, Michel Borrelly, M. Nicolas Damian, François Gautier.
Excusées : Mme Cécile Charrière, Mme Laurence Baudry, qui ont donné pouvoir à Laurent Thuez et Daniel Roybin.
Assainissement Forchet & Enfouissement réseaux secs (EDF, France Télécom etc.) Chef-Lieu Nord, et Sud.
M. Ludovic Ayot de la CCLA fait une présentation générale de toutes les opérations assainissement et enfouissement : Contraintes techniques. Contraintes de protection des sites. Contraintes financières.
Enfouissement réseaux secs (EDF, France Télécom etc.) Chef-Lieu Nord, et Sud.
| Enfouissement nord | Enfouissement sud | Enfouissement nord et sud | |
|---|---|---|---|
| Total travaux HT | 187 303,24 € | 165 926,88 € | 353 230,12 € |
| Total travaux TTC | 224 100,00 € | 198 500,00 € | 422 600,00 € |
| Part communale | 83 460,00 € | 94 250,00 € | 177 710,00 € |
Le maire présente le projet d’enfouissement des réseaux secs ainsi que les possibilités de financement. Le choix se porte sur la réalisation de la tranche nord, seule, et l’abandon de l’enfouissement Chef-Lieu / Vétonne.
Vote : pour = 9, contre = 2.
Taux d’imposition 2008, taxe d’habitation et taxes foncières.
L’augmentation de tous les taux d’imposition de 2,5% est adopté.
Vote : pour = 8, contre = 1, abstention = 2.
Fin de la séance du conseil à 23h20.