Bard
Pour connaître les contraintes de constructibilité sur la zone, cliquer sur les liens suivants :
Règlement Zone UA (zone urbaine agglomérée)
Règlement Zone NA (zone d’urbanisation organisée)
Règlement Zone NB (zone d’habitat diffus)
Règlement Zone NC (zone agricole)
Règlement Zone ND (zone naturelle protégée)
Les renseignements fournis sur cette page sont donnés à titre indicatif et n’ont pas de valeur légale. Pour confirmer le règlement d’une parcelle, consulter le plan de zonage et les documents d’urbanisme déposés à la mairie.