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18 juillet 2019 - Conseil Communautaire
Mis en ligne le 13 juillet 2019 par Maire d’Ayn
Dernière mise à jour le 13 juillet 2019
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Le Conseil Communautaire se réunira en séance publique le jeudi 18juillet à 18h30 à la Maison du Lac.

Ordre du jour :

  1. Approbation des comptes-rendus des séances du 23 mai et du 26 juin 2019
  2. Projet de territoire CCLA – Présentation du document de synthèse – Discussion et approbation / Animation AGATE – Jean-Marie Guillot
  3. Contrat Enfance Jeunesse 2019/2022
  4. Approbation cartes de zonage assainissement et notice explicative / Enquête publique
  5. Avenant bail commercial Huttopia
  6. Avenant convention de DSP plage Aiguebelette / Redevance nette
  7. Priorisation des actions CCLA / Financement régional – Préparation avenant CAR
  8. Financement CCLA « En avant pays le livre »
  9. SDES – Commission consultative paritaire / Désignation représentant CCLA
  10. Décision modificative – Zone artisanale GERBAIX /Travaux
  11. Subvention Club des Mouettes en remplacement de la natation en eaux libre
  12. Comice agricole – Subvention CCLA
  13. Service intérim Centre de Gestion Savoie
  14. Projet de Maison de Santé – Novalaise (Information)
  15. Questions diverses