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18 mai 2022 - Conseil Municipal
Mis en ligne le 16 avril 2022 par Maire d’Ayn
Dernière mise à jour le 20 mai 2022
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L’an 2022 le 18 mai à 20h30,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 13 mai 2022, s’est réuni en la Mairie d’Ayn en séance publique, sous la présidence de Frédéric TOUIHRAT, Maire.

En présence de : Jean-Luc BAUDRY, Gwladys MATHIEU, Lénaïs PEYTAVIN, Eric POBEL, Cécile ROETS, Daniel ROYBIN, Jean-Charles MARCEL,

Excusés :

  • Sandra FRANCONY ayant donné pouvoir à Frédéric TOUIHRAT
  • Yvon STOUVENEL ayant donné pouvoir à Jean-Luc BAUDRY.

Secrétaire de séance : Jean-Charles MARCEL

 2022-05-18-01 Finances – Demande de subvention d’« Ayn, Comité des fêtes » 

La 3e Adjointe chargée des finances

  • Présente la demande de subvention émanant d’« Ayn, Comité des fêtes » ;
  • Précise que « Ayn, Comité des fêtes » sollicite une subvention d’un montant de 800 euros ;
  • Rappelle qu’en 2021, le Conseil Municipal a attribué 500 euros à « Ayn, Comité des fêtes », tout en précisant que d’autres demandes pouvaient être étudiées dans le cadre d’actions spécifiques ;
  • Invite le Conseil à se prononcer sur cette demande.

Considérant la demande,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal

  • Accorde une subvention de 800 € à « Ayn-Comité des fêtes »
Pour Contre Abstention
10 0 0

 2022-05-18-02 Finances – Demande de subvention de l’Association Sportive du collège de l’Épine de Novalaise

La 3e Adjointe chargée des finances

  • Présente la demande de subvention émanant de l’Association Sportive du collège de l’Épine de Novalaise ;
  • Précise que :
    • cette demande est spécifique pour la participation aux championnats de France UNSS qui ont eu lieu les 13,14 et 15 mai 2022 à Brive La Gaillarde,
    • une habitante de la commune adhère à cette association,
    • l’association sollicite une subvention d’un montant libre ;
  • Invite le Conseil à se prononcer sur cette demande.

Considérant les éléments présentés,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal

  • Accorde une subvention de 50 € à « l’Association sportive du collège de l’Épine de Novalaise »
Pour Contre Abstention
10 0 0

 2022-05-18-03 Finances – Participation à la stratégie Habitat Avant Pays Savoyard avec le SMAPS

Le Maire

  • Présente la Stratégie Habitat ;
  • Résume les réunions déjà réalisées avec le SMAPS
  • Sollicite l’avis du Conseil sur
    • la participation budgétaire annuelle de la commune pour la politique Habitat du territoire
    • les propositions d’OPAH et/ou d’ingénierie pour la politique Habitat du territoire

Considérant ces éléments,
Le Conseil Municipal,
Après avoir délibéré

  • Valide l’opération OPAH de l’hypothèse 1
  • Propose une participation de la commune d’Ayn (aide directe aux travaux selon des modalités à définir) pour les éventuelles opérations se déroulant sur la commune dans le cadre de cette OPAH
  • N’est pas favorable à la mise en œuvre de l’ingénierie Bunti-bimby et ne financera pas cette ingénierie
Pour Contre Abstention
10 0 0

 2022-05-18-04 Travaux – Validation de devis Eiffage

Le Conseiller en charge des travaux présente les devis reçus dans le cadre de la réfection des routes de la Commune

Considérant ces éléments,
Le Conseil Municipal,
Après avoir délibéré

  • Valide les devis de l’entreprise Eiffage :
    • pour la route du Montigon pour un montant de 48 017,94 € H.T., soit 57 621,53 € T.T.C.,
    • pour la route des Pichon pour un montant de 10 560,00 € H.T., soit 12 672,00 € T.T.C.,
    • soit un total de 58 577,94 € H.T .(70 293,53 € T.T.C.).
  • Autorise le Maire à signer tout document relatif à ce chantier.
Pour Contre Abstention
10 0 0

 2022-05-18-05 Travaux – Validation du devis pour la réfection du toit du préau de la cour de l’École

Le conseiller en charge des travaux présente les devis reçus pour la réfection du toit du préau de la cour de l’École.

Considérant ces éléments,
Le Conseil Municipal,
Après avoir délibéré

  • Valide le devis de l’entreprise GLC pour un montant de 9 445,00 € H.T. soit 10 389,50 € T.T.C. ;
  • Autorise le Maire à signer tout document relatif à ce chantier.
Pour Contre Abstention
10 0 0

 Questions diverses

  • Maintien de la cantine scolaire dans la salle des fêtes
    La Conseillère chargée du périscolaire indique que l’organisation de la cantine scolaire pour l’école d’Ayn dans la salle des fêtes procure un confort appréciable aux enfants et aux agentes. Elle propose au Conseil de maintenir cette organisation à la rentrée 2022, même en l’absence de mesures sanitaires spécifiques.

Prochaine séance : 22 juin 2022,20h30

Fin de séance : 22h20