Secrétariat de Mairie
Lundi : 9h00-12h00
Jeudi : 13h00-16h30
2e samedi du mois : 10h00-12h00

Fermé le 16/02

Mairie
1B place de l’Église
Chef-Lieu
73470 AYN

Tél : 09 62 58 75 66

Envoyer un message

Astreinte en cas d’urgence absolue (décès, calamité, etc.)
06 37 59 17 69.

Rencontre avec les élu⋅e⋅s
Sur rendez-vous

La P’tite Bibli
Mercredi : 10h00-12h00
Samedi : 10h00-12h00

Défibrillateur
À l’extérieur de la mairie


Suivre la vie de la Commune




Accueil > Démocratie locale > Conseil Municipal > Séances du Conseil Municipal

1er octobre 2024 - Conseil Municipal
Mis en ligne le 14 septembre 2024 par Maire d’Ayn
Dernière mise à jour le 7 novembre 2024
Enregistrer au format PDF

Compte-rendu de séance
Procès-verbal définitif par délibération n° 2024-11-06-01

L’an 2024, le 01 octobre à 20 h30,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 26 septembre 2024 s’est réuni en la Mairie d’Ayn en séance publique, sous la présidence de Frédéric TOUIHRAT, Maire.
En présence de : Jean-Luc BAUDRY, Daniel ROYBIN, Eric POBEL, Lénaïs PEYTAVIN, Jean-Charles MARCEL, Gwladys MATHIEU

Absents :

  • Cécile ROETS, ayant donné pouvoir à Lénaïs PEYTAVIN
  • Sandra FRANCONY, ayant donné pouvoir à Frédéric TOUIHRAT
  • Yvon STOUVENEL

Secrétaire de séance : Gwladys MATHIEU
Début de séance : 20h38

 Préambule – Compte-rendu des décisions du Maire en vertu de ses compétences

Date Type de décision Numéro Portée
19/09/2024 Finances Devis Décathlon pour l’École – 57,00 € TTC
12/09/2024 Finances Devis Eiffage – Reprise de la chaussée Quillères – 1906,31 € TTC
24/09/2024 Finances Chalet en bois pour les appartements de la Cure (afin de libérer la cave) - 2059,66 € TTC
12/09/2024 Urbanisme DP 24N5013 Arrêté accord
21/09/2024 Urbanisme PC 24N1005 Arrêté de retrait
17/09/2024 Arrêté 2024-17-09-01 Arrêté prolongation arrêt maladie ET
21/09/2024 Arrêté 2024-09-21-01 Arrêté IFSE MA
21/09/2024 Arrêté 2024-09-21-02 Arrêté avancement d’échelon LS
21/09/2024 Arrêté 2024-09-21-03 Arrêté nomination Secrétaire Générale de Mairie JJ
21/09/2024 Arrêté 2024-09-21-04 Arrêté de reprise temps plein JJ
19/09/2024 Arrêté voirie 2024-09-19-01 Réglementation de la circulation et du stationnement – Diverses routes de la Commune – Changement de poteaux télécom

 2024-10-01-01 – Approbation du procès-verbal provisoire en date du 12 septembre 2024

Le Maire demande si des remarques sont à apporter concernant le Procès-Verbal provisoire en date du 12 septembre 2024.
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,

  • Approuve le procès-verbal du 12 septembre 2024.
Pour Contre Abstentions
9 0 0

 2024-10-01-02 – Finances – Demande de subvention de l’association « La Cagnotte des Mômes »

La 3e Adjointe chargée des finances,

  • Donne lecture de la demande de subvention émanant de « La Cagnotte des Mômes » ;
  • Précise que pour 2023, « La Cagnotte des Mômes » a bénéficié d’une subvention de 400 € ;
  • Invite le Conseil à se prononcer sur cette demande.

Considérant la demande,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal

  • Décide d’attribuer une subvention de 600 € à l’association « La Cagnotte des Mômes ».
Pour Contre Abstentions
9 0 0

 2024-10-01-03 – Travaux – Devis pour la porte de la salle des fêtes

L’élu en charge des travaux

  • Rappelle que lors de la séance du 23 juillet 2024, le conseil avait présenté les devis comparatifs pour changer la porte de la salle des fêtes dans le cadre de l’amélioration du bâtiment et que le choix avait été porté sur l’entreprise K par K sous réserve de l’intégration du seuil PMR et de la barre anti-panique.
  • Indique que l’entreprise n’a pas répondu à la demande
  • Propose de valider le devis de l’entreprise Stéphane Rénovations pour un montant de 6 328,00 €TTC

Après avoir pris connaissance des éléments présentés,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,

  • Décide de valider le devis de l’entreprise Stéphane Rénovations pour 6 328,00 €TTC et de lancer l’engagement des travaux.
Pour Contre Abstentions
9 0 0

 2024-10-01-04 – Personnel – Convention avec l’AEL pour la mise à disposition d’un agent

Le Maire :

  • Rappelle :
    • Que depuis septembre 2020, une 4e classe s’est ouverte au sein du RPI du fait de l’augmentation des effectifs scolaires ;
    • Que pour assurer les services périscolaires sur 2024-2025, l’École d’Ayn a besoin de trois agents (augmentation répercutées des enfants utilisant les services périscolaires) ;
  • Explique que l’association AEL Agir Ensemble Localement propose une mise à disposition d’un de ses salariés dont les missions sont énumérées dans la convention ci-annexée.
  • Précise :
    • Que son temps de travail est fixé à 16 h00 /semaine pendant la période scolaire uniquement,
    • Que :
      • La mise à disposition s’effectue dans les conditions du prêt de main-d’œuvre à but non lucratif défini par les articles L. 8241-1 et L. 8241-2 du Code du travail ;
      • Le montant facturé par l’employeur signataire à l’employeur d’accueil se compose du montant des salaires versés au salarié, des charges sociales afférentes et des frais professionnels remboursés au titre de la mise à disposition, diminué du montant de l’ensemble des aides en provenance de l’État, d’un conseil régional ou d’un conseil général dont l’employeur signataire bénéficie au titre de l’emploi d’avenir ;
      • Les charges sociales dont l’employeur signataire est exonéré au titre de l’emploi d’avenir ne sont pas facturées à l’employeur d’accueil ;
      • Les coûts salariaux résiduels sont à la charge de l’employeur signataire et ne font pas l’objet d’une refacturation à l’employeur d’accueil.
  • Propose de valider la convention ci-annexée.

Après avoir pris connaissance des éléments présentés,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,

  • Autorise le maire à signer la convention ci-annexée
Pour Contre Abstentions
8 0 0

Cécile ROETS ne participe pas au vote.

 2024-10-01-05 – Convention avec l’association « Love Cats 73 » pour la capture des chats errants en vue de leur stérilisation

Le Maire

  • Explique que suite à de nombreux signalements de chats errants sur la commune, une convention pour gérer la capture, l’identification et la stérilisation des chats errants est possible.
  • Propose de signer la convention ci-annexée avec l’association Love Cats 73.

Après avoir pris connaissance des éléments présentés,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,

  • Autorise le maire à signer la convention ci-annexée
Pour Contre Abstentions
9 0 0

 Questions diverses

  • Validation par le CDG de l’intervention de l’archiviste en 2025.
  • Bon de stérilisation pour chats errants offerts par la fondation Brigitte Bardot : information fournie par l’association Love Cats 73 (stérilisation de 5 mâles et 5 femelles par commune possible chaque année).
  • Groupe-projet ‘sentier forêt’ : une réunion sur site au mois de septembre avec les habitants impliqués et les acteurs concernés (bureau d’études…). Planning des prochaines réunions : 15/10, 18-21h, en présence du bureau d’études et réalisation d’ateliers de travail pour déterminer les messages à faire passer ; 12/11, 18-21h, sur les dispositifs de scénarisation ; 05/12, comité de pilotage à la CCLA. Finalisation de l’étude prévue au 1er semestre 2025 pour engagement des travaux au 2e semestre. La CCLA a validé le principe de réaliser une étude de qualification du Col du Banchet en parallèle de la réflexion sur le sentier pédagogique. Les élèves participeront au projet de sentier thématique dans le cadre du projet ‘la forêt fait école’.
  • Plusieurs chemins ruraux ont été fortement dégradés avec les dernières précipitations intenses et nécessitent une intervention.
Séance du 01/10/2024 : délibérations numérotées de 2024-10-01-01 à 2024-10-01-05

Prochaine séance : 06/11
Fin de séance : 22h30