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20 octobre 2009. Réunion du Conseil Municipal.
Mis en ligne le 26 novembre 2009 par
Dernière mise à jour le 26 novembre 2009

L’an 2009, le vingt octobre, à 20 heures 30 minutes.

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Mr Jean-Charles Marcel, Maire.

Étaient présents :M. Daniel Roybin 1° adjoint, Mme Laurence Baudry, 2° adjointe, M. Peter Tarabula 3° adjoint, M.Michel Borrelly, Mme Cécile Charrière, M. François Gautier, M. Nicolas Damian, M.Christophe Veuillet.

Etaient excusés : M. Laurent Thuez ayant donné procuration à M. François Gautier, M. Christophe Bellemin-Noël, ayant donné procuration à M. Jean Charles Marcel.

Formant majorité des membres en exercices et pouvant valablement délibérer

Mme Cécile Charrière a été élue secrétaire.

Suspension des indemnités à titre provisoire :

Le Maire rappelle que M. Laurent THUEZ sera absent pour une durée d’environ un an, et sera, de ce fait, dans l’impossibilité d’assister aux réunions du conseil municipal. D’autre part, M. Laurent THUEZ a demandé la suspension de ses indemnités pendant son absence, c’est à dire de novembre 2009 à juillet 2010.

Considérant la demande de Monsieur Laurent THUEZ qui souhaite une suspension provisoire de ses indemnités,
Vu l’article L21-23-24-1 du CGCT, Le Conseil municipal, après avoir délibéré :

- Décide la suspension des indemnités de M. Laurent THUEZ pendant son absence, c’est à dire de novembre 2009 à juillet 2010.

Pour : 10 Contre : 1 Abstention : 0

Point sur les travaux :

Toiture : Le Maire fait un point financier concernant la toiture du bâtiment Mairie/Ecole :

Situation au 20/10/2009
Budgétisé 183 930.98 €
Mandaté 38 467.08 €
Reste à Mandater 145 463.90 €
En attente de certificat de paiement 35 054.44 €
détail mandaté :
(Annonces et MO) 16 396.48€
(Charpentier) 22 070.60€
total 38 467.08 €

De plus, le Maire informe :
- que le taux de subventionnement par le Conseil Général est passé de 64 à 70% (suite à modification des taux de subventionnement votée en juin 09) soit une subvention de 105 838.60€
- que 80% du montant de cette subvention – soit 84.670,88 € – est susceptible d’être débloqué avant la fin des travaux, suite à modification du taux d’acompte versé votée en septembre 09 par l’assemblée départementale. Un courrier a d’ores et déjà été envoyé auprès des services du Conseil Général afin de pouvoir bénéficier de ce déblocage anticipé (sur présentation d’un ordre de service).

Routes :

Le Maire fait un point financier sur les travaux de voirie 2009

- Situation au 19/10/2009

Investissement
Budgétisé 2151 52 000.00 €
A Mandater 34 053.31 €
Solde 17 946.69 €
Investissement
Cunette Forchet 3 318.90€
Entrées particuliers Forchet 1 935.07€
Route des Deschamps 25 760.64€
Chemin du Guicherd 3 043.70€
Total à mandater : 34 053.31 €

- Situation au 19/10/2009

Fonctionnement
Budgétisé 61523 10 000.00 €
A Mandater 7 936.66 €
Solde - 4 187.90 €
Détail fonctionnement :
Point à Temps manuel
Déneigement, Salage
Curage des réseaux
Tonte et désherbage

Le Maire précise que si l’article 61523 est déficitaire, le chapitre dont il fait partie (011) ne l’est pas et qu’une Décision Modificative n’est donc pas nécessaire.

Enfouissement :

Les travaux d’enfouissement sont arrêtés pour l’instant. L’entreprise Socco achève les plans de recollement (plan du réseau tel qu’il existe réellement après les travaux). Ces plans seront communiqués dès leur achèvement à ERDF et France Télécom ainsi qu’aux entreprises chargées de l’enfouissement de réseaux électriques et téléphoniques. Les travaux devraient donc reprendre dans la première quinzaine de novembre et être achevés d’ici la fin d’année.

Animation & Information :

- Monsieur Peter TARABULA rend compte de la réunion du samedi 10 octobre entre les adjoints, le maire et Mme Jocelyne TOURNIER, artiste, afin de préparer la soirée cabaret du 05 décembre prochain.

- Monsieur Peter TARABULA présente les pistes de travail concernant la « fête de Noël » organisée par la municipalité pour les enfants de la commune et qui aura lieu le 18 décembre prochain.

- Madame Cécile CHARRIERE parle de la plume du Banchet, N°2 qui paraîtra le 26 octobre 2009.

- Monsieur le Maire propose de mettre en place les réunions de travail pour la réalisation du Bulletin Municipal qui paraîtra courant janvier 2010.

Budget 2010 :

Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à se prononcer concernant les projets d’investissements 2010.

QUESTIONS DIVERSES

Fin de séance : 23 h 00.