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17 novembre 2009. Réunion du Conseil Municipal.
Mis en ligne le 26 novembre 2009 par
Dernière mise à jour le 26 novembre 2009

L’an 2009, le dix-sept novembre, à 20 heures 30 minutes.

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Mr Daniel ROYBIN, 1er adjoint.

Étaient présents : Mme Laurence Baudry, 2° adjointe, M. Peter Tarabula 3° adjoint, M.Michel Borrelly, Mme Cécile Charrière, M. François Gautier, M. Nicolas Damian, M.Christophe Veuillet.

Etaient excusés : M. Laurent Thuez ayant donné procuration à François Gautier, M. Jean-Charles Marcel ayant donné procuration à M. Daniel Roybin.

Formant majorité des membres en exercices et pouvant valablement délibérer

Christophe Veuillet a été élu secrétaire.

Décisions modificatives n° 2 et 3

Madame Baudry, adjointe aux finances, présente les décisions modificatives suivantes :
- DM 2

A la demande de Monsieur le Trésorier de Yenne, une décision modificative est nécessaire car un compte a été utilisé à tort sur l’année 2007 et 2008. Les sommes imputées à ce compte (1331) correspondent à des versements de DGE (Dotation Globale d’Equipement) qui sont des subventions versées par l’Etat lors des travaux de réfection de la salle polyvalente.
Aussi, il convient de procéder comme suit :

OUVERTURE DE CREDITSRECETTES D’INVESTISSEMENTDEPENSES D’INVESTISSEMENT
Compte 1341(Subv d’inv) 40800€
Compte 1331 (Subv d’inv) 40800€
Total 40800€ 40800€

-  Pour : 11 Contre :0 Abstention :0

- DM 3

Suite à la vente de la coupe de bois, un titre de recette a été émis pour 10770€.

Aussi, pour régulariser la section de fonctionnement, il est proposé de procéder comme suit :

OUVERTURE DE CREDITSRECETTES de FONCTIONNEMENTDEPENSES de FONCTIONNEMENT
Compte 7022 (Coupes de bois) 10770€
Compte 6232 (Fêtes et cérémonies) 2000€
Compte 6411 (Personnel titulaire) 2000€
Compte 6453 (Cot caisses retraite) 1500€
Compte 61523 (Entretien voie & réseaux) 4500€
Compte 60632 (Fournitures petit équipt) 770€
Total 10770€ 10770€

- Pour : 11 Contre :0 Abstention :0

Demande de subvention

Monsieur Roybin présente la demande de subvention de la cagnotte des mômes arrivée dernièrement en mairie.

Considérant la demande,

Le Conseil municipal après avoir délibéré décide d’attribuer une subvention d’un montant de 500€ à la Cagnotte des Mômes pour l’année scolaire 2009-2010

- Pour : 11 Contre :0 Abstention :0

QUESTIONS DIVERSES

Info sur le « porter à connaissance » reçu de la préfecture par rapport à la prescription de l’élaboration du PLU (consultable en mairie).

Info sur le dernier conseil communautaire : grandes orientations par rapport au projet de « maison du Lac ».

Compte-rendu de la formation sur la biodiversité en forêt.

Fin de séance : 22 h 00.