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27 avril 2010, Réunion du Conseil Municipal.
Mis en ligne le 3 mai 2010 par
Dernière mise à jour le 3 mai 2010

L’an 2010, le 27 avril à 20 heures 30 minutes.

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de :M. Jean-Charles MARCEL, Maire

Étaient présents : M. Daniel Roybin 1er adjoint, Mme Laurence Baudry, 2° adjointe, M. Peter Tarabula 3° adjoint, Mme Cécile Charrière, M. Christophe Bellemin-Noël, M. Michel Borrelly, M. Nicolas Damian, M. François Gautier, M. Christophe Veuillet.

Etait excusé : M. Laurent Thuez, ayant donné pouvoir à M. François Gautier.

Formant majorité des membres en exercices et pouvant valablement délibérer
M. Peter Tarabula a été élu secrétaire.

Gestion des appartements communaux :

Mme Laurence Baudry donne les informations concernant la gestion actuelle des appartements communaux. Dans un objectif de maîtrise des coûts un certain nombre de pistes sont envisagées pour la future gestion.
Les conseillers municipaux seront appelés à voter sur ce sujet au prochain conseil

Emploi communal :

Le maire propose d’initier la démarche auprès de Pôle emploi pour employer une personne dans le cadre du contrat unique d’insertion (CUI). L’emploi concerne l’entretien des espaces verts, des chemins, des fossés, la propreté générale de la commune et l’entretien des bâtiments, le petit déneigement en hiver.

Préalable :

Définition
- D’un profil et une fiche de poste
- Des compétences requises
- Des conditions d’encadrement

Après avoir délibéré, le Conseil municipal :
- Autorise le maire à signer la convention avec Pôle Emploi pour embaucher un employé communal en CUI (20 heures par semaine durée de 6 mois extensible à 24 mois)

Pour : 10 Contre : 0 Abst : 1

Prise en charge d’une partie des emplois gérés par Dullin, du fonctionnement des tickets et du prestataire repas

Mme Laurence Baudry présente le fonctionnement actuel de la cantine-garderie et les propositions que peut faire la commune d’Ayn au niveau du personnel, de la gestion des tickets pour rééquilibrer les charges entre chaque commune.

Le maire propose un vote de principe pour que la commission scolaire continue de travailler sur ce projet sous réserve de l’acceptation de principe du conseil municipal de Dullin.

Après avoir délibéré, le Conseil municipal :
- Demande à la commission scolaire d’Ayn de travailler sur le projet de reprise d’une partie de la gestion de la cantine-garderie en collaboration avec la commission scolaire de Dullin.

Pour : 7 Contre : 2 Abst : 2

QUESTIONS DIVERSES

PLU :

Etat d’avancement par M. Daniel Roybin

Le cahier des charges a été revu par le CAUE et la DDT .
Le dossier de consultation et la publication du marché d’appel d’offre pour les cabinets d’urbanistes sont actuellement affichées en mairie et éditées sur le Moniteur et le Dauphiné Libéré. Ces deux documents sont de même disponible sur le site Internet de la mairie.

Fleurissement

Michel Borrelly se propose d’effectuer le fleurissement avec Cécile Charrière et Laurence Baudry

Fin de séance : 23 h 30.