C'est de saison
Travaux - Procédures - Formulaires
Bruits de voisinage
Écobuage et brûlage des déchets verts
AP du 14 juin 2021 - Règlementation de la cueillette des espèces végétales patrimoniales et des champignons
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Agenda participatif
02 mai 2024 - Conseil Municipal
Les jardins et les vergers du Parc naturel régional de Chartreuse sous l’œil des chercheurs !
09 juin 2024 - Élections européennes
02 mai 2024 - Conseil Municipal
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Secrétariat de Mairie
Lundi : 9h00 - 12h00
Jeudi : 13h00-17h00
Samedi : 10h00-12h00
Mairie
1B place de l’Église
Chef-Lieu
73470 AYN
Tél : 09 62 58 75 66
En cas d’urgence absolue (décès, calamité, etc.), le numéro d’astreinte est le 06 37 59 17 69.
Rencontre avec les élu⋅e⋅s
Sur rendez-vous
La P’tite Bibli
Mercredi : 10h00-12h00
Samedi : 10h00-12h00
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Séances du Conseil Municipal
10 juin 2010 Réunion du Conseil Municipal.
10 juin 2010 Réunion du Conseil Municipal.
Mis en ligne le 15 juillet 2010 par
Dernière mise à jour le 15 juillet 2010
Dernière mise à jour le 15 juillet 2010
L’an 2010, le dix juin, à 21 heures 00 minutes.
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Jean-Charles MARCEL, Maire.
Étaient présents :
Mr Daniel Roybin, 1er Adjoint, Mme Laurence Baudry, 2° adjointe, M. Peter Tarabula 3° adjoint, Mme Cécile Charrière M. Christophe Bellemin-Noël, M. Michel Borrelly, M. François Gautier, M.Nicolas Damian, M. Christophe Veuillet, conseillers.
Etaient absent :
M. Laurent Thuez,
Formant majorité des membres en exercices et pouvant valablement délibérer
M. Christophe Veuillet a été élu secrétaire.
Choix de l’urbaniste chargé de suivre le dossier PLU
La commission PLU réunie le jeudi 10 juin 2010 à 18h00 propose de choisir l’urbaniste parmi les deux premiers qui ont été mis en valeur par le dépouillement des offres et la prestation des bureaux d’étude : Biays et Fabre.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :
Accepte le choix de la commission PLU
Pour : 9 Contre :0 Abst :1
Demande de vote à bulletin secret
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :
Accepte le vote à bulletin secret
Pour : 5 Contre :3 Abst :2
Choix du bureau d’étude
Dépouillement des votes :
le bureau d’étude Biays obtient 7 voix
le bureau d’étude Fabre obtient 2 voix
Bulletin blanc 1 voix
Le Conseil municipal après avoir délibéré
Choisit le bureau d’étude Biays.
Charge le maire de faire la notification au bureau d’étude concerné.
Autorise le maire à signer la convention avec le bureau d’étude retenu.
Pour : Contre : Abst :
Fin de séance :22h30
