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17 août 2010 Réunion du Conseil Municipal.
Mis en ligne le 21 octobre 2010 par
Dernière mise à jour le 21 octobre 2010

L’an 2010, le dix sept août, à 20 heures 30 minutes.

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique
Sous la présidence de Jean-Charles Marcel, Maire.

Étaient présents : Mr Daniel Roybin, 1er Adjoint, Mme Laurence Baudry, 2° adjointe, M. Peter Tarabula 3° adjoint, M. Christophe Bellemin-Noël, M. Michel Borrelly, M. Laurent Thuez, Mme Cécile Charrière, M. François Gautier,. Christophe Veuillet conseillers.

Etaient absents : M. Nicolas Damian

Formant majorité des membres en exercices et pouvant valablement délibérer

M. Christophe Veuillet a été élu secrétaire.

- RPI : conventions avec la commune de Dullin :

M. Jean Charles Marcel présente au conseil les projets de convention élaborés par la commission scolaire.

Après avoir délibéré, le conseil municipal approuve la convention de la cantine proposée par la commission scolaire avec les modifications apportées.

Pour : 10 Contre : 0 Abstentions : 0

M. Nicolas Damian rejoint la séance à 21h30.

Après avoir délibéré, le conseil municipal approuve la convention de la garderie proposée par la commission scolaire avec les modifications apportées.

Pour : 10 Contre : 1 Abstentions : 0

- Licence IV :

Madame Laurence Baudry présente au conseil l’opportunité d’achat d’une licence IV au prix de 10 000 €.

Après avoir délibéré, le conseil municipal décide de reporter sa décision au mois de septembre prochain :

Pour : 11 Contre : 0 Abstentions : 0

Questions diverses

- Ouverture de porte de communication entre la classe sud et la salle du conseil
- Urbanisme : PC10N1005 (Lieu dit Pré Bocquet)
- Organisation du nouveau poste d’employé communal
- Information poste ATSEM
- Pot concert Nuits d’été

Fin de séance : 23h15