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1° octobre 2010 Réunion du Conseil Municipal.
Mis en ligne le 21 octobre 2010 par
Dernière mise à jour le 21 octobre 2010

L’an 2010, le Premier Octobre, à 20 heures 30 minutes.

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique
Sous la présidence de Jean-Charles Marcel, Maire.

Étaient présents : Mr Daniel Roybin, 1er Adjoint, Mme Laurence Baudry, 2° adjointe, Mme Cécile Charrière, M. François Gautier,M. Michel Borrelly, M. Laurent Thuez conseillers.

Etaient excusés : M. Christophe Veuillet ayant donné son pouvoir à Laurence Baudry
M. Peter Tarabula 3° adjoint ayant donné son pouvoir à Daniel Roybin
M.Nicolas Damian, ayant donné son pouvoir à Laurent Thuez

Etaient absents : M. Christophe Bellemin-Noël,

Formant majorité des membres en exercices et pouvant valablement délibérer

M. François Gautier a été élu secrétaire.

Plan de formation

Le Maire présente le plan de formation des agents des collectivités territoriales proposé par le centre de gestion de la Savoie ainsi que le règlement afférent. Cela permet à chaque commune de définir les modalités de départ en formation de ses agents.

La commune a le choix de se servir du plan proposé en définissant ses critères en fonction des propositions du centre de gestion ou alors de créer son propre plan de formation indépendant.

Si la commune choisit le plan de formation mutualisé du centre de Gestion, elle doit faire des choix et des arbitrages quand aux conditions de départ en formation avant de les soumettre au Comité Technique Paritaire du 22 octobre 2010.

Considérant le document joint,

Après avoir entendu l’exposé, et après avoir délibéré

Le Conseil Municipal, accepte la rédaction du règlement intérieur relatif à la formation professionnelle et personnelle des agents de la Collectivité de la commune d’Ayn

Décide

Pour : 10 Contre : 0 Abst : 0

Questions diverses :

Fin de séance : 22h00