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15 février 2011 Réunion du Conseil Municipal.
Mis en ligne le 26 mai 2011 par
Dernière mise à jour le 26 mai 2011

L’an 2011, le quinze février, à 20 heures 30 minutes.

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Jean-Charles MARCEL, Maire.

Étaient présents :

M. Daniel Roybin, 1er Adjoint, Mme Laurence Baudry, 2e adjointe, M. Christophe Bellemin-Noël, M. Michel Borrelly, Mme Cécile Charrière, M . Laurent Thuez, M. Christophe Veuillet, M. François Gautier, M. Nicolas Damian, conseillers.

Etait absent :

M. Peter Tarabula 3° adjoint

Formant majorité des membres en exercices et pouvant valablement délibérer.

Mme Cécile Charrière a été élue secrétaire.

Engagement travaux raccordement à l’assainissement

Le Maire présente les 2 devis concernant les travaux de raccordement à l’assainissement.
- Devis 1 : Berlioz -> 6 voix pour.
- Devis 2 : Targnier -> 2 voix pour.
- Abstentions. : 2

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de confier le chantier à l’entreprise Berlioz, autorise le maire à signer le devis pour un montant de 13122.52€ TTC, précise que les crédits seront inscrits au budget 2011.

Panneau forêt

Le Maire invite les membres du conseil municipal à se prononcer au sujet de l’acquisition d’un panneau d’accueil au col du Banchet.

Pour mémoire, devis ONF : 750 euros HT (897 euros TTC)

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte le principe de l’acquisition du panneau ONF avec l’ajout de panonceaux interdisant l’accès à tous les véhicules à moteur en dehors de l’exploitation forestière.

Pour : 9 Contre : 1 Abstention : 0

Abribus : choix et implantation

Laurence Baudry propose d’acquérir un abribus pour les élèves du collège. Elle soumet l’idée de choisir également un emplacement qui n’occasionne pas de gêne pour la circulation du bus et qui assure un maximum de sécurité pour les élèves. Il est précisé qu’une Déclaration Préalable devra être déposée auprès du TDL.

Après délibération, le conseil municipal accepte l’acquisition d’un abribus, autorise le maire à le commander et précise que les crédits seront inscrits au budget 2011.

Pour : 9 Contre : 1 Abstention : 0

Goudronnage trottoir du cimetière

A la demande de plusieurs membres du conseil municipal, un devis pour le goudronnage des trottoirs du cimetière a été demandé (9114.95 euros HT soit 10901.48 euros TTC).

Après en avoir délibéré, le conseil municipal propose de valider le devis Eiffage.

Pour : 1 Contre : 8 Abstention : 1

Après en avoir délibéré, le conseil municipal souhaite faire faire un second devis avant de se prononcer.

Pour : 7 Contre : 3 Abstention : 0

Demandes de subvention

Le Maire présente les demandes de subvention arrivées dernièrement en mairie.

La Cagnotte des Mômes

Après étude avec le fichier d’aide à la décision, Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’octroyer 500€ de subvention à le Cagnotte des Mômes

Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0

Ski Club du Guiers

Après étude avec le fichier d’aide à la décision, Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’octroyer 130€ de subvention au Ski Club du Guiers.

Pour : 6 Contre : 0 Abstention : 4

Club des Mouettes

Après étude avec le fichier d’aide à la décision, Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’octroyer 135€ de subvention au Club des Mouettes.

Pour : 2 Contre : 5 Abstention : 3

Chantier AEL

Après présentation de la proposition de la mairie à l’AEL pour le chantier jeunes, le conseil municipal, après en avoir délibéré, valide les conditions suivantes :

Peinture et nettoyage des bornes forestières du Banchet, représentant quatre journées de six heures de travail pour quatre jeunes, subventionnées à hauteur de 400€.

Pour : 7 Contre : 3 Abstention : 0

Info ATD Quart Monde

Info SDIS Savoie

Questions diverses

- Elections cantonale : organisation bureau de vote
- Organisation repas des ainés : Deux devis ont été demandés.
- PLU : proposition visite village de Miribel-Lanchâtre et d’un éco-village
- Info photocopieuse école : La photocopieuse de l’école va être changée. Après avoir demandé plusieurs devis, c’est la proposition de Point Bureautique qui a été retenue pour un montant de 1794 euros TTC
- Info subventions fenêtre école : Le maire rend compte de la réunion du 3 février 2011 concernant la répartition de l’enveloppe FDEC. Pour rappel, le montant retenu pour les fenêtres de l’école était de 10640 euros HT et la subvention se monte à 5214 euros (avec avis favorable du CAUE)
- Info SCOT : Réunion du 9 mars 2011

Fin de séance : 23h15