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9 mai 2011 Conseil Municipal
Mis en ligne le 26 mai 2011 par
Dernière mise à jour le 26 mai 2011

L’an 2011, le neuf mai, à 20 heures 30 minutes.

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Jean-Charles Marcel, Maire.

Étaient présents :

M. Daniel Roybin, 1er Adjoint, Mme Laurence Baudry 2e adjointe, Mme Cécile Charrière, M. Michel Borrelly, M . Laurent Thuez, conseillers.

Etaient excusés :

M. François Gautier, ayant donné son pouvoir à Mme Laurence Baudry, M. Christophe Bellemin-Noël, M. Nicolas Damian.

Etaient absents :

Peter Tarabula 3° adjoint, M. Christophe Veuillet.

Formant majorité des membres en exercices et pouvant valablement délibérer.

Mme Cécile Charrièrer a été élu(e) secrétaire.

RAJOUT A L’ORDRE DU JOUR

M. Le Maire demande que soit rajouté à l’ordre du jour, la fixation du loyer de l’appartement central de la cure.
Après avoir délibéré, le conseil municipal,
- accepte de rajouter « la fixation du loyer de l’appartement central de la cure » à l’ordre du jour.

Pour : 7 Contre : 0 Abst : 0

Arrivée de M. Christophe Veuillet.

EXAMEN, CHOIX ET VALIDATION DES ESQUISSES SUR PLAN POUR LES APPARTEMENTS DU BÂTIMENT MAIRIE

M. Daniel Roybin présente les esquisses des plans proposés par le cabinet d’architecture pour les appartements sous combles du bâtiment mairie.

Après avoir délibéré, le conseil municipal,
- accepte le premier plan proposant deux appartements en T2.

Pour : 8 Contre : 0 Abst : 0

DÉROGATION POUR IMPLANTATION D’UN BÂTIMENT D’ÉLEVAGE

Le maire présente la demande de dérogation concernant l’agrandissement d’un bâtiment d’élevage. Ce bâtiment sis sur la parcelle B274 fera l’objet d’un permis de construire avec demande de dérogation pour implantation à une distance inférieure à 50 mètres de deux bâtiments d’habitation.

Après avoir délibéré, le conseil municipal,
- Compte tenu de l’amélioration de la qualité de vie des animaux et des conditions de travail,
- Compte tenu de la diminution des nuisances liée à son futur mode d’exploitation,
- Pour favoriser la pérennité de l’exploitation,
- Donne un avis favorable à la demande de dérogation de M. Peronnet.

Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0

FIXATION DU LOYER DE L’APPARTEMENT CENTRAL DE LA CURE

Mme. Laurence Baudry propose de fixer le loyer de cet appartement à 350€ mensuel hors charges et hors loyer du garage.

Après avoir délibéré, le conseil municipal,
- accepte l’augmentation du loyer de l’appartement central de la cure à 350€ mensuel.

Pour : 8 Contre : 0 Abst : 0

QUESTIONS DIVERSES

Fin de séance : 22h36