Démocratie citoyenne




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09 avril 2019 - Conseil Municipal






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15 mai 2012 Conseil Municipal
Mis en ligne le 14 juin 2012 par
Dernière mise à jour le 3 juin 2012

L’an 2012, le 15 mai, à 20 heures 30 minutes.

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Jean-Charles Marcel, Maire.

Étaient présents : M. Daniel Roybin, 1er Adjoint, Mme Laurence Baudry 2e adjointe, Mme Cécile Charrière, M. Michel Borrelly, M. Christophe Veuillet, conseillers.

Etaient excusés : M. François Gautier, ayant donné pouvoir à M. Jean-Charles Marcel

Etaient absents : M. Christophe Bellemin-Noël, M . Laurent Thuez.

Formant majorité des membres en exercices et pouvant valablement délibérer.

Mme Cécile Charrière a été élue secrétaire.

SUBVENTIONS :

Le maire présente les différents dossiers de demande de subvention reçus à la mairie.

Jeunes agriculteurs (fête de la terre 2012 à Avressieux)

Après avoir délibéré, le conseil décide
- De ne pas attribuer de subvention à cette association

Pour : 6 Contre : 1 Abst : 1

Union de Savoie des Délégués Départementaux de l’Education Nationale

Après avoir délibéré, le conseil décide
- D’attribuer une subvention de 40 €uros

Pour : 8 Contre : 0 Abst : 0

Club des Mouettes

Après avoir délibéré, le conseil décide
- D’attribuer une subvention de 60 €uros

Pour : 7 Contre : 0 Abst : 1

Championnat de France bouliste vétérans à Novalaise

Après avoir délibéré, le conseil décide
- De demander un budget de l’opération avant de se prononcer sur une subvention.

Pour : 8 Contre : 0 Abst : 0

Club Gymnique de Novalaise

Après avoir délibéré, le conseil décide
- D’attribuer une subvention de 70 €uros

Pour : 8 Contre : 0 Abst : 0

OUVERTURE D’UNE LIGNE DE CRÉDIT

Mme Laurence Baudry adjointe aux finances présente l’état des finances et propose l’ouverture d’une ligne de crédit pour permettre d’engager les différents travaux, notamment ceux de voirie.

Après avoir délibéré, le conseil décide
- D’autoriser le maire à contacter les organismes financiers et à signer la meilleure des propositions pour un montant de 50 000 €

Pour : 8 Contre : 0 Abst : 0


QUESTIONS DIVERSES

- Urbanisme.
- Scot, compte rendu réunion préparatoire DOO.
- Demandes d’urbanisme.
- Aménagements sécurité routière.
- Circulation des quads.
- Demande de particuliers
- Propositions sur route de la Crusille
- Forêt communale
- Travaux sur la voirie communale sans autorisation.
- Empiètements sur chemin rural.
- Licence IV.
- Organisation bureau de vote pour les législatives.
- Organisation de la cérémonie pour la fête des mères.
- Braderie du 10 juin.

Fin de séance : 00h20