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19 juin 2012 Conseil Municipal
Mis en ligne le 24 octobre 2012 par
Dernière mise à jour le 24 octobre 2012

L’an 2012, le 19 juin, à 20 heures 30.

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Jean-Charles Marcel, Maire.

Étaient présents : Mme Laurence Baudry, 2e adjointe, M. Peter Tarabula, 3e adjoint, M. Michel Borrelly, M. François Gautier, M. Christophe Veuillet.

Etaient excusés : ; M. Daniel Roybin, ayant donné pouvoir à M. Peter Tarabula, Mme Cécile Charrière, ayant donné pouvoir à M. Christophe Veuillet.

Etait absent : M. Christophe Bellemin-Noël,

Formant majorité des membres en exercices et pouvant valablement délibérer.

M. Jean Charles Marcel a été élu secrétaire.

DEMANDE DE SUBVENTION :

LA GRANDE TRAVERSEE DES ALPES :

Le maire présente un appel à cotisation de 50 € annuel de la part de La Grande Traversée des Alpes (GTA).

Après avoir délibéré, le conseil décide :
o D’adhérer à La Grande Traversée des Alpes (GTA) pour la somme annuelle de 50 €.

Pour : 0 Contre : 7 Abst : 1

LES PAPILLONS BLANCS :

Le maire présente demande de subvention de la part de l’association Les Papillons Blancs.

Après avoir délibéré, le conseil décide :
o De charger le CCAS répondre à cette demande de subvention.

Pour : 8 Contre : 0 Abst : 0

Arrivée de M. Christophe Bellemin-Noël,

COMITE DES FETES :

Le maire présente demande de subvention de la part du comité des fêtes de la commune.

Après avoir délibéré, le conseil décide :
o D’accorder une subvention au comité des Fêtes « Ensembles pour Ayn » d’un montant de 500 €

Pour : 9 Contre : 0 Abst : 0

QUESTIONS DIVERSES :

- Démission de M. Laurent Thuez.
- Ecole, rentrée 2012-2013.
- Bibliothèque.
- FPIC.
- Cimetière : Bornage, Règlement
- PLU, modification zone AU.

Fin de séance : 21h44