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18 décembre 2012 Conseil Municipal
Mis en ligne le 8 avril 2013 par
Dernière mise à jour le 8 avril 2013

L’an 2012, le 18 décembre, à 20 heures 30.

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Jean-Charles Marcel, Maire.

Étaient présents : M. Daniel Roybin 1er adjoint, Mme Laurence Baudry, 2e adjointe, Mme Cécile Charrière, M. Christophe Bellemin-Noël, M. Michel Borrelly, M. Christophe Veuillet, conseillers.

Étaient excusés : M. Peter Tarabula 3e adjoint, donnant pouvoir à Mme Laurence Baudry, M. François Gautier, donnant pouvoir à M. Christophe Veuillet.

Formant majorité des membres en exercices et pouvant valablement délibérer.

Mme Cécile Charrière a été élue secrétaire.

QUESTIONS DIVERSES :

Urbanisme.
- Instruction de quatre dossiers.

Calendrier PLU
- Fin du règlement.
- Enquête publique en début d’été.
- Fin du PLU en automne prochain.

Point collecte des déchets
- Plusieurs scénarios possibles en cours de négociation.

Rénovation appartement nord cure.
- Proposition est faite d’aménager les combles pour augmenter la surface habitable, en profitant de la vacuité actuelle de l’appartement.

Appartements sous combles
- Subventionnés à près de 65%, ce qui permettrait un amortissement sur moins de dix ans.

Mini contrat
- 42 000€ disponibles pour les futurs travaux sur la mairie, l’école, etc.
- Différentes utilisations possibles : accès handicapés à la mairie, changement du toit du préau, modification de la régulation du chauffage de la salle des fêtes, aménagement autour du jeu de boules, rénovation de l’appartement nord de la cure, etc.

Fin de séance : 22h20