Secrétariat de Mairie
Lundi : 9h00 - 12h00
Jeudi : 13h00 - 17h00
Samedi : 10h00 - 12h00
Fermé dernier samedi du mois

Mairie
1B place de l’Église
Chef-Lieu
73470 AYN

Tél : 09 62 58 75 66

Envoyer un message

Permanence des élus
Samedi : 10h00 - 12h00

Bibliothèque - Grainothèque
Mercredi : 9h00 - 11h00
Jeudi : 13h30 - 15h30
Samedi : 10h00 - 12h00


Suivre la vie du site




Il n'y a aucune manifestation programmée pour le moment. Nous comptons sur vous pour y remédier !

Accueil > Démocratie locale > Conseil Municipal > Séances du Conseil Municipal

18 juin 2013 Conseil Municipal
Mis en ligne le 25 juillet 2013 par
Dernière mise à jour le 25 juillet 2013

L’an 2013, le 18 juin, à 20 heures 30.

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Jean-Charles Marcel, Maire.
Étaient présents : M. Daniel Roybin, 1er adjoint, Mme Laurence Baudry, 2e adjointe, M. Peter Tarabula, 3e adjoint, Mme Cécile Charrière, M. Michel Borrelly, M. François Gautier, M. Christophe Veuillet, conseillers.

Était excusé : M. Christophe Bellemin-Noël, donnant pouvoir à M. Jean-Charles Marcel.

Était absent :

Formant majorité des membres en exercices et pouvant valablement délibérer.

Mme Cécile Charrière a été élue secrétaire.

APPARTEMENTS SOUS COMBLES : ATTRIBUTION DES MARCHES APRÈS APPEL D’OFFRE.

Suite à l’appel d’offre concernant l’attribution des travaux pour l’aménagement de 2 appartements sous les combles du bâtiment de la mairie, Monsieur le Maire fait part à l’assemblée des conclusions de la commission d’appel d’offres qui s’est réunie mercredi 12 juin.

Le Conseil Municipal après avoir pris connaissance des différents documents, et après avoir délibéré décide :

- De confier les travaux du lot 1 (démolition, maçonnerie) à l’entreprise ANSELMO.

Pour : 7, Contre : 1, Abstention : 1

- De confier les travaux du lot 2 (menuiseries bois) à l’entreprise M. I. G.

Pour : 9, Contre : 0, Abstention : 0

- De confier les travaux du lot 3 (cloisons sèches, isolation) à l’entreprise POINT.

Pour : 9, Contre : 0, Abstention : 0

- De confier les travaux du lot 4 (sols collés, faïences) à l’entreprise LES SOLS 73.

Pour : 9, Contre : 0, Abstention : 0

- De considérer le marché du lot 5 (plomberie, sanitaire, VMC) infructueux et de relancer un appel d’offre pour ce lot.

Pour : 9, Contre : 0, Abstention : 0

- De confier les travaux du lot 6 (Électricité, chauffage, courants faibles) à l’entreprise COURRIER.

Pour : 9, Contre : 0, Abstention : 0

- De confier les travaux du lot 7 (peintures) à l’entreprise RIERA.

Pour : 9, Contre : 0, Abstention : 0

CONVENTION EMPLACEMENTS CONTENEURS A ORDURES MÉNAGÈRES

M. Daniel Roybin, premier adjoint, présente la convention proposée pour régler l’occupation du domaine privée des conteneurs à ordures ménagères.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- Autorise le Maire à signer avec les propriétaires concernés, la convention annexée aux délibérations du conseil.

Pour : 9, Contre : 0, Abstention : 0

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION D’EAU POTABLE DU THIERS.

M. Christophe Veuillet présente la demande d’adhésion au SIAEP du Thiers de la commune de Champagneux.

Le conseil, après avoir pris connaissance de la demande de la commune de Champagneux, :
- Accepte l’adhésion de la commune de Champagneux au syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable du Thiers
- Accepte la modification statutaire de la compétence du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable du Thiers et l’extension des limites de son périmètre.

Pour : 9, Contre : 0, Abstention : 0

SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS.

M. le maire présente les différentes demandes de subvention parvenues à la mairie.

Club de danse moderne de Novalaise :

Le Conseil Municipal après avoir délibéré décide :
- d’accorder une subvention de 150 € pour l’année 2013.

Pour : 9, Contre : 0, Abstention : 0

Association départementale des pupilles de l’enseignement public de la Savoie

Le Conseil Municipal après avoir délibéré décide :
- de ne pas accorder de subvention.

Pour : 9, Contre : 0, Abstention : 0

Ski club du Guiers

Le Conseil Municipal après avoir délibéré décide :
- d’accorder une subvention de 150 € pour l’année 2013.

Pour : 9, Contre : 0, Abstention : 0

Les Mouettes

Le Conseil Municipal après avoir délibéré décide :
- de leur demander un compte-rendu d’AG et un bilan financier complet avant de se prononcer.

Pour : 8, Contre : 1, Abstention : 0

Aviron club Aiguebelette

Le Conseil Municipal après avoir délibéré décide :
- de leur demander un compte-rendu d’AG et un bilan financier complet avant de se prononcer.

Pour : 9, Contre : 0, Abstention : 0

Club gymnique Novalaise

Le Conseil Municipal après avoir délibéré décide :
- d’accorder une subvention de 110€ pour l’année 2013.

Pour : 9, Contre : 0, Abstention : 0

QUESTIONS DIVERSES :
- Urbanisme.
- Gestion des déchets
- Prestataire cantine

Fin de séance : 22h33