Vous pouvez retrouver l'ensemble des documents du SCOT en téléchargement en cliquant ci-dessous :

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Lors du comité syndical du 30 juin 2015,

le SCOT de l'Avant Pays Savoyard a été approuvé

Après 8 années de travail, de débats et de réflexions, de péripéties de périmètre(s) et d'évolutions réglementaires, l'Avant Pays Savoyard se projete à l'horizon 2035 en devenant le premier SCOT Grenelle adopté en Savoie.

Le SCOT de l'Avant Pays Savoyard a été arrêté lors du comité syndical du 30 septembre 2013. Depuis cette date, les documents du SCOT ont été amenés à évoluer afin de prendre en compte les avis des personnes publiques associées ainsi que les éléments de l'enquête publique. De plus, il a été nécessaire de remettre à jour l'ensemble des pièces au regard du retrait des communes de la Chartreuse.

Plusieurs réunions de travail avec nos partenaires institutionnels, certains acteurs du territoire mais aussi la commission économie du SMAPS, ont contribué à finaliser le document.

Nous vous proposons une réunion de présentation des évolutions du document, afin de prendre connaissance des arbitrages réalisés pour contribuer à l'équiibre du projet et à son approbation définitive, fin juin 2015.

Cette réunion se tiendra le :

Vendredi 22 mai

de 17h00 à 18h30

au siège du Syndicat Mixte de l'Avant Pays Savoyard

Parc d'activités Val Guiers – Belmont Tramonet

Le SCOT de l'Avant Pays Savoyard a été arrêté lors du comité syndical du 30 septembre 2013. Depuis cette date, l'enquête publique a été menée, et les élections municipales ont modifié la composition des équipes communales ainsi que les membres du SMAPS. De plus les 13 communes de la CC Coeur de Chartreuse ont décidé de se retirer du périmètre du SCOT.

Avant l'approbation définitive du SCOT, les remarques émises par les personnes publiques associées ainsi que la commission d'enquête devront faire l'objet d'arbitrages, lors de réunions ultérieures.

Aussi avant cela, il nous est apparu nécessaire que l'ensemble des élus aient connaissance du document validé lors de l'arrêt.

Nous vous proposons une réunion d'information consacrée au SCOTafin de vous présenter les orientations du document validées lors de l'arrêt, les incidences de l'évolution du périmètre et le calendrier d'approbation.

Cette réunion se tiendra le :

Lundi 24 novembre

de 18h00 à 20h00

au siège du Syndicat Mixte de l'Avant Pays Savoyard

Parc d'activités Val Guiers – Belmont Tramonet

Le rapport de la commission d'enquête et les conclusion motivées ont été déposées au Syndicat Mixte le 11 juillet 2014, après une prorogation d'un mois de la date de remise du rapport à la demande des commissaires.

Une copie du rapport et des conclusions seront adressées à la mairie de chacune des communes, aux sièges des communautés de communes où s'est déroulée l'enquête publique, ainsi qu'à la Préfecture de la Savoie et de l'Isère pour y être tenue à la disposition du publique pendant un an.

Vous pouvez téléchargez le rapport de l'enquête : ICI

Afin de permettre la plus large information possible concernant l'enquête publique du SCOT de l'Avant Pays Savoyard, nous vous proposons de disposer des documents au format numérique.

Pour cela, merci de nous faire une demande par mail à info@avant-pays-savoyard.com, afin que nous vous indiquions la démarche à suivre.

L'enquête publique relative au projet de SCOT de l'Avant Pays Savoyard se déroulera du 1er avril au 13 mai 2014 inclus.

Chacun d'entre vous peut durant cette période faire part de ses observations :

  - dans un des registres d'enquête se trouvant au siège du Syndicat Mixte de l'Avant Pays Savoyard, au siège des 4  communautés de communes et dans chacune des 49 mairies du territoire du SCOT ;

   - par courrier à Monsieur le Président de la commission d'enquête publique,  Syndicat Mixte de l'Avant Pays Savoyard, Parc d'activités Val Guiers, 73330 Belmont-Tramonet ;

  - par un commentaire au présent article sur le blog du SCOT de l'Avant Pays Savoyard  : scotaps.canalblog.com

A l'issue de cette enquête publique, le projet SCOT sera soumis à l'approbation du Comité Syndical du Syndicat Mixte de l'Avant Pays Savoyard

 
TELECHARGER L'AVIS DE L'ENQUETE PUBLIQUE

Lors du comité syndical du 30 septembre 2013,

le SCOT de l'Avant Pays Savoyard a été arrêté

(24 voix pour et 1 abstention).

(cliquer sur l'image pour l'agrandir)

Dans le cadre de la démarche de concertation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), le Syndicat Mixte de l’Avant Pays Savoyard organise une réunion publique :

Vendredi 20 septembre
à 20h00
au siège du Syndicat Mixte de l'Avant Pays Savoyard
Parc d'activités Val Guiers – Belmont Tramonet

Conformément à la décision prise par le Comité Syndical en matière de concertation, cette réunion d’information et de débat public présentera les orientations du projet et les choix opérés afin de recueillir l’avis de la population.