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20 juin 2014, Conseil Municipal
Mis en ligne le 8 juillet 2014 par
Dernière mise à jour le 8 juillet 2014

L’an 2014, le 20 juin, à 18 heures 30
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Frédéric TOUIHRAT, Maire.
En présence de :
Suzanne BIESSY, Sandra FRANCONY, Alain GUICHERD, Éric POBEL, François RIGAUD, Christophe VEUILLET

Formant majorité des membres en exercice et pouvant valablement délibérer.

Excusés :
Nathalie GUICHERD ayant donné pouvoir à Frédéric TOUIHRAT
Jean-Charles MARCEL ayant donné pouvoir à Éric POBEL

Absents : Christophe BELLEMIN-NOËL , Serge DECHANDON

François RIGAUD a été élu secrétaire.

Point unique – Élection des représentants de la commune aux élections sénatoriales de septembre 2014

VU le décret no 2014-532 du 26 mai 2014, portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs,
VU la circulaire NOR/INTA/1411886C du 02 juin 2014, portant désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
VU l’arrêté du Préfet de Savoie du 03 juin 2014, portant indication du mode de scrutin et du nombre de délégués et suppléants à désigner en vue de l’élection des sénateurs dans le département de la Savoie, et son annexe

Le Maire, président du bureau de vote, invite les candidats au poste de délégué de la commune à se déclarer (1 poste à pourvoir).

Se déclare candidat
- Frédéric TOUIHRAT

Il est procédé au vote à bulletin secret pour l’élection du délégué de la commune.
Résultats du premier tour de scrutin :
- Frédéric TOUIHRAT, : 8
Blanc : 1

Frédéric TOUIHRAT est déclaré élu délégué de la commune

Le Maire, président du bureau de vote, invite les candidats aux postes de suppléants du délégué de la commune à se déclarer (3 postes à pourvoir).

Se déclarent candidats sur la même liste
- Christophe VEUILLET
- Suzanne BIESSY
- Sandra FRANCONY,

Il est procédé au vote à bulletin secret pour l’élection des suppléants au délégué de la commune.
Résultats du premier tour de scrutin :
Christophe VEUILLET : 9
Suzanne BIESSY : 9
Sandra FRANCONY : 9

Les 3 suppléants ayant été élus au même tour de scrutin, et ayant recueilli le même nombre de suffrage, l’ordre est établi en fonction de leur âge.

Suzanne BIESSY est déclarée élue première suppléante au délégué de la commune
Christophe VEUILLET est déclaré élu second suppléant au délégué de la commune.
Sandra FRANCONY est déclarée élue troisième suppléante au délégué de la commune.

À l’issue des votes, le tableau des électeurs sénatoriaux pour la commune d’AYN est donc, dans l’ordre

Délégué Frédéric TOUIHRAT
Suppléants Suzanne BIESSY
Christophe VEUILLET
Sandra FRANCONY

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures.