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28 août 2014, Conseil Municipal
Mis en ligne le 26 août 2014 par
Dernière mise à jour le 26 août 2014

L’an 2014, le 08 août, à 20 heures 30
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Frédéric TOUIHRAT, Maire.
En présence de :
Serge DECHANDON, Sandra FRANCONY, Alain GUICHERD, Nathalie GUICHERD, Jean-Charles MARCEL, Éric POBEL, François RIGAUD.

Absents : Christophe BELLEMIN-NOËL, Christophe VEUILLET.

Excusée : Suzanne BIESSY ayant donné son pouvoir à Sandra FRANCONY.

Formant majorité des membres en exercice et pouvant valablement délibérer.

Frédéric TOUIHRAT a été élu secrétaire.

1- Convention AEL

Le Maire présente la convention AEL qui demande à la commune de s’engager, comme chaque année, à participer à hauteur de 4€ par jour et par enfant de la commune fréquentant l’accueil de loisir « les Faroupiots » pendant l’été.

Après avoir délibéré, le conseil municipal :
- décide d’autoriser le Maire à signer ladite convention

Pour : 9 Contre : 0 Abst : 0

Arrivée de Christophe VEUILLET à 20h50.

2- Conventions d’occupation du domaine privé : fossés

Le Maire expose :
Afin de permettre à la commune de réaliser des travaux de création de fossé sur la Voirie Communale n°6, il est nécessaire de passer sur deux propriétés privées (parcelles B1011 et B944).
Le Maire présente les conventions d’occupation du domaine privé qu’il doit signer avec chaque propriétaire concerné, après accord du conseil municipal.
Considérant les conventions,
Après avoir délibéré, le conseil municipal :
- décide d’autoriser le Maire à signer lesdites conventions

Pour : 10 Contre : 0 Abst : 0

3- Demandes de subventions FDEC

Ce point n’est pas traité et est renvoyé à une réunion ultérieure du Conseil Municipal.

QUESTIONS DIVERSES

Point d’étape des activités des Commissions et Comités
Cf. tableau récapitulatif.

Destination de l’appartement Cure Nord
L’appartement Cure Nord est actuellement inutilisable.
La question se pose donc de sa destination : appartement, salle de réunion, bibliothèque, café, etc. ?
Visite des élus le samedi 30 août à 10h.

Lettre d’information septembre
Les Comités transmettent au Comité Communication les informations à transmettre.

Bibliothèque
Journée portes ouvertes le 4 octobre de 10h à 12h.

Invitations diverses
Le Maire informe le Conseil des courriers et invitations reçues.

Fin de séance : 23h15