Démocratie citoyenne




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03 avril 2024 - Conseil Municipal







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11 septembre 2014. Conseil d’Administration
Mis en ligne le 11 septembre 2014 par Maire d’Ayn
Dernière mise à jour le 28 octobre 2014
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L’an 2014, le onze septembre, à 20 heures 30.
Le Conseil d’Administration du CCAS, légalement convoqué, s’est réuni en mairie en séance ordinaire sous la présidence de Frédéric TOUIHRAT, président du Conseil d’Administration.

Étaient présents : Mme Suzanne BIESSY, Mme DAMIAN Marie-Laure, M. Serge DECHANDON, M. Jean DERIVE, Mme Sandra FRANCONY, Mme Odile GUICHERD, M. Jean-Charles MARCEL, Mme Brigitte PICHON

Était excusé : -

Était absent : -

Secrétaire de séance : Frédéric Touihrat

1. Demandes de subvention

ADMR Novalaise

Le Président présente la demande de l’ADMR de Novalaise qui sollicite une subvention pour 2014 de 706 euros.

Considérant la demande et les éléments présentés,
Après avoir délibéré le Conseil d’Administration :

  • Décide d’allouer une subvention de 706 euros à l’ADMR de Novalaise
  • Demande à être informé du détail des prestations subventionnées, éventuellement anonymé

Pour : 9 Contre : 0 Abst : 0

ADMR St Genix Sur Guiers

Le Président présente la demande de l’ADMR de St Genix Sur Guiers qui sollicite une subvention pour 2014 de 158.08 euros.

Considérant la demande et les éléments présentés,
Après avoir délibéré le Conseil d’Administration :

  • Décide d’allouer une subvention de 158,08 euros à l’ADMR de St-Genix-sur-Guiers

Pour : 9 Contre : 0 Abst : 0

Restaurants du Cœur  

Le Président présente la demande de l’association Restaurants du cœur qui sollicite une subvention pour 2014.

Considérant la demande et les éléments présentés,
Après avoir délibéré le Conseil d’Administration :

  • Demande à être informé du détail des prestations locales
  • Décide de réserver son aide dans l ’attente des précisions demandées

Pour : 9 Contre : 0 Abst : 0

Papillons Blancs

Le Président présente la demande de l’association Les Papillons Blancs qui sollicite une subvention pour 2014.

Considérant la demande et les éléments présentés,
Après avoir délibéré le Conseil d’Administration :

  • Décide d’allouer la somme de 200 euros à l’association Les Papillons Blancs

Pour : 9 Contre : 0 Abst : 0

APF (Association des Paralysés de France)

Le Président présente la demande de l’association des Paralysés de France qui sollicite une subvention pour 2014.

Considérant la demande et les éléments présentés,
Après avoir délibéré le Conseil d’Administration :

  • Décide d’allouer la somme de 150 euros à l’Association des Paralysés de France, Délégation Départementale de Savoie

Pour : 9 Contre : 0 Abst : 0

AFSEP ( Association Française des Sclérosés en Plaque)

Le Président présente la demande de l’Association Française des Sclérosés en Plaque qui sollicite une subvention pour 2014.

Considérant la demande et les éléments présentés,
Après avoir délibéré le Conseil d’Administration :

  • Décide de ne pas allouer de subvention à l’Association Française des Sclérosés en Plaque

Pour : 9 Contre : 0 Abst : 0

Association des Accidentés de la Vie

Le Président présente la demande de l’association des Accidentés de la Vie qui sollicite une subvention pour 2014.

Considérant la demande et les éléments présentés,
Après avoir délibéré le Conseil d’Administration :

  • Demande à être informé du détail des prestations locales
  • Décide de réserver son aide dans l ’attente des précisions demandées

Pour : 9 Contre : 0 Abst : 0

RESA (Réseau Échange Solidarité en Avant Pays Savoyard)

Le Président présente la demande de l’association Réseau Échange Solidarité en Avant Pays Savoyard qui sollicite une subvention pour 2014.

Considérant la demande et les éléments présentés,
Après avoir délibéré le Conseil d’Administration :

  • Décide d’allouer la somme de 200 euros à l’association Réseau Échange Solidarité en Avant Pays Savoyard

Pour : 9 Contre : 0 Abst : 0

PEP73 (Pupilles de l’Enseignement Public)

Le Président présente la demande de l’association Pupilles de l’Enseignement Public 73 qui sollicite une subvention pour 2014.

Considérant la demande et les éléments présentés,
Après avoir délibéré le Conseil d’Administration :

  • Décide de ne pas allouer de subvention à l’association PEP73

Pour : 9 Contre : 0 Abst : 0

QUESTIONS DIVERSES

  • Notification de recours sur succession CG73 n° 17958
  • Information impayés EDF

Fin de séance à 21h43