Démocratie citoyenne









Secrétariat de Mairie
Lundi : 9h00 - 12h00
Jeudi : 13h00 - 17h00
Samedi : 10h00 - 12h00
Fermé dernier samedi du mois

Mairie
1B place de l’Église
Chef-Lieu
73470 AYN

Tél : 09 62 58 75 66

Envoyer un message

Permanence des élus
Samedi : 10h00 - 12h00

Bibliothèque - Grainothèque
Mercredi : 10h00 - 12h00
Jeudi : 13h00 - 15h00
Samedi : 10h00 - 12h00


Suivre la vie du site





Accueil > Démocratie locale > Conseil Municipal > Séances du Conseil Municipal

15 avril 2008 Réunion du conseil municipal
Mis en ligne le 21 avril 2008 par
Dernière mise à jour le 20 août 2008

  MAIRIE d’AYN Compte rendu du conseil municipal 15 avril 2008

Sous la présidence de Jean-Charles Marcel, maire.

Présents : M. Daniel Roybin, Peter Tarabula, Laurent Thuez, Mme Cécile Charrière, M. Christophe Bellemin-Noël, Christophe Veuillet, Michel Borrelly, Mme Laurence Baudry, M. Nicolas Damian.

Excusé : M. François Gautier.

 CCAS :


Le maire rappelle le contenu de la réunion de la commission CCAS et explique qu’il n’est peut-être pas justifié de voter un budget spécifique au CCAS, et qu’il est possible de créer une ligne de budget en cas d’urgence.

 Vote du taux d’imposition 2008 :


Le maire rappelle les taux en vigueur en 2007 sur la région, le département, la commune et le taux maximum. Après délibération le conseil décide d’augmenter le taux de 2,5% à 5 voix pour.

 Décision modificative :


Virement à la ligne 1641 de 1 €uro.
Retrait à la ligne 21758 de 1 €uro.

 Comptes rendus des réunions :


CCLA
Syndicat des eaux du Tiers
Syndicat Mixte Avant Pays Savoyard et Chautagne

 Comptes rendus des commissions :


AG Office de Tourisme
Agriculture, forêt, environnement, développement durable
Animation, information
Travaux
(Les comptes rendus sont disponibles en mairie).

  Compte rendu de la visite de l’adjoint chargé du budget et du maire à M. le percepteur de Yenne.


(M. Fargeau viendra le 17 juin en conseil municipal pour présenter la situation financière de la commune).

 Attribution de subventions :

ADMR Guiers :
278 €uro au titre de 2008
ADMR Guiers :
236 €uro au titre de 2007
ADMR Saint Genix :
En attente de demande de subvention
AEL
109,8 €uro au titre de l’animation sportive
Cagnotte des mômes
500 €uro
Papillons Blancs
100 €uro

 Lame chasse neige :


La lame de chasse neige doit être assurée au niveau communal. Il est proposé de l’assurer pour 2008. Un devis de Groupama devrait arriver dans les prochains jours.

 Office National des Forêts :


Programme des travaux ONF :
Élagage entretien de périmètre (fonctionnement)
1200 €uro
Élagage résineux (sur deux ans)
3680 €uro
dont subvention Région
1104 €uro
dont subvention Département
662 €uro
A voir au prochain conseil municipal avec M. Christian Fauges.
A titre informatif, proposition d’emploi du personnel ONF lors des intempéries.

 Délégation de fonction du conseil au maire :


Remis à un conseil ultérieur

 Indemnités maire – adjoints :


Proposition de partager les indemnités adjoints et une partie de l’indemnité du maire.
Remis à un conseil ultérieur.

Fin de la séance : 00h45.

Signatures des dix présents

Pour imprimer le compte rendu du conseil, cliquez sur le lien ci-dessous.