Secrétariat de Mairie
Lundi : 9h00 - 12h00
Jeudi : 13h00 - 17h00
Samedi : 10h00 - 12h00
Fermé dernier samedi du mois

Mairie
1B place de l’Église
Chef-Lieu
73470 AYN

Tél : 09 62 58 75 66

Envoyer un message

Permanence des élus
Samedi : 10h00 - 12h00

Bibliothèque - Grainothèque
Mercredi : 9h00 - 11h00
Jeudi : 13h30 - 15h30
Samedi : 10h00 - 12h00


Suivre la vie du site




Il n'y a aucune manifestation programmée pour le moment. Nous comptons sur vous pour y remédier !

Accueil > Démocratie locale > Conseil Municipal > Séances du Conseil Municipal

11 mai 2015 - Conseil Municipal
Mis en ligne le 6 avril 2015 par Maire
Dernière mise à jour le 12 mai 2015

L’an 2015, le lundi 11 mai à 20h30,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la Présidence de Frédéric TOUIHRAT, Maire,

En présence de :
Suzanne BIESSY, Serge DECHANDON, Alain GUICHERD, Nathalie GUICHERD, Jean-Charles MARCEL, Éric POBEL, François RIGAUD, Christophe VEUILLET.

Excusée :

  • Sandra FRANCONY, ayant donné pouvoir à Frédéric TOUIHRAT

Absent :

  • Christophe BELLEMIN-NOËL

Formant majorité des membres en exercice et pouvant valablement délibérer.

Christophe VEUILLET a été élu secrétaire.

1-Demandes de subventions

Le 3e Adjoint, chargé des finances, présente les demandes de subventions arrivées en mairie.
Il rappelle le principe adopté en Commission Finances de ne pas subventionner les associations hors AYN, la discussion restant possible pour des situations particulières.

1.1. Club des Mouettes :
Pris connaissance de la demande,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal

  • décide de ne pas attribuer de subvention au Club des Mouettes
Pour Contre Abstentions
10 0 0

1.2. Club de danse moderne de Novalaise :
Pris connaissance de la demande,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal

  • décide de ne pas attribuer de subvention au Club de Danse Moderne de Novalaise
Pour Contre Abstentions
10 0 0

1.3. Club Gymnique de Novalaise :

La demande concerne une subvention visant à équilibrer le bilan 2013/2014, déficitaire.
Le 3e Adjoint a fait auprès de la Présidente du Club Gymnique une demande de renseignements complémentaires, restée sans réponse à ce jour.

Pris connaissance de la demande,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal

  • décide de reporter sa décision à une séance ultérieure, dans l’attente des renseignements complémentaires demandés
Pour Contre Abstentions
10 0 0

Arrivée de Christophe BELLEMIN-NOËL

2-Convention SDIS -Outil cartographique

Le Maire présente la proposition du SDIS qui, dans le cadre de la gestion des Points d’Eau Incendie, a mis en place un logiciel permettant une gestion informatisée et collaborative. Le SDIS propose aux Communes une mise à disposition gratuite de cet outil par le biais d’une convention.

Pris connaissance de la proposition,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal

  • décide d’autoriser le Maire à signer la Convention de mise à disposition et d’utilisation du logiciel de gestion des Points d’Eau Incendie avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Savoie
Pour Contre Abstentions
11 0 0

3-ONF - Programme annuel de gestion de la forêt communale

Le Maire présente le programme d’actions 2015 proposé par l’ONF et invite les Conseillers à se prononcer sur celui-ci.

Pris connaissance de la proposition,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal

  • décide d’accepter les points suivants du programme proposé
    • frais de garderie – 271,00 € HT
    • fourniture et pose d’un panneau – 270,00 € HT
Pour Contre Abstentions
11 0 0

QUESTIONS DIVERSES

  • Classique des Alpes Juniors

Le Maire présente le courrier de la Sous-Préfète d’Albertville, dans le cadre de l’organisation de la Classique des Alpes Junior. En effet, la course arrive sur la Commune par la D37 depuis Dullin jusqu’au Guillot, puis repart par la D36 au Col du Banchet.
Le Conseil s’inquiète de la perturbation de la circulation pendant l’épreuve, de la présence de cyclistes à grande vitesse sur l’itinéraire dans les jours qui précèdent, et du dépôt de détritus non ramassés.
Le Conseil souhaite qu’une information adaptée soit effectuée par les organisateurs auprès des riverains, et que les détritus soient intégralement récupérés.

  • Repas des Aînés et Fête des Mères

Le Conseil fait un point sur l’organisation de ces manifestations.

  • Jardin partagé de la Cure

Suite au petit-déjeuner des locataires, ceux-ci s’organisent pour prendre en charge un jardin partagé dans le jardin de la Cure.
Une visite d’un jardin utilisant la technique de permaculture sur butte est prévue chez un jardinier qui a proposé d’accompagner la création du jardin partagé.
Le Maire transmet au Conseil la demande des locataires de disposer d’un local pour ranger vélos et outils de jardinage.

  • Part départementale de la taxe d’aménagement

Le Maire donne lecture au Conseil du courrier du Président du Conseil Départemental portant sur le défaut des services de l’État à percevoir la part départementale de la taxe d’aménagement, et le recours introduit par lui pour faire cesser cet état de fait.

  • Regroupement des Communautés de Communes

Le Maire et le 1er Adjoint communiquent au Conseil les dernières informations connues, à savoir un regroupement en première intention entre CCLA, CC Val Guiers, CC Yenne, CC Vallons du Guiers (Isère).

  • Retour sur la Journée de formation Osons Agir

Le Maire présente brièvement la journée de formation à laquelle il a participé, dans la Commune de Saillans (26).

  • Point sur les groupes projets

Les élus référents font un point sur le travail des Groupes qui ont commencé leurs travaux.

  • Journée du 13 juin – Comité des Fêtes

Un point est fait sur l’organisation de cette journée.

  • Travaux route du Montigon

La nouvelle expertise demandée par les assurances a été réalisée le jeudi 30 avril.
Les devis ont été réalisés. La Commune est en attente de l’autorisation des assurances d’effectuer les travaux.

  • Taxe additionnelle aux droits d’enregistrement

Le 3e Adjoint, chargé des Finances, donne lecture au Conseil du courrier reçu du Département, présentant le mode de calcul du montant reversé à la Commune.

Fin de séance : 23h30