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1er juin 2015 - Conseil Municipal
Mis en ligne le 22 mai 2015 par Maire
Dernière mise à jour le 4 juin 2015

L’an 2015, le lundi 1er juin à 20h30,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la Présidence de Frédéric TOUIHRAT, Maire,

En présence de :
Christophe BELLEMIN-NOËL, Suzanne BIESSY, Serge DECHANDON, Sandra FRANCONY, Alain GUICHERD, Nathalie GUICHERD, Jean-Charles MARCEL, Éric POBEL, François RIGAUD, Christophe VEUILLET.

Excusé : -

Absent : -

Formant majorité des membres en exercice et pouvant valablement délibérer.

Nathalie GUICHERD a été élue secrétaire.

1 – Poste d’Adjoint Technique Territorial

Le Maire

  • rappelle que lors de sa séance du 16 mars 2015, le Conseil Municipal a décidé d’augmenter le temps de travail d’un agent, dans le cadre de la réorganisation des missions de ménage du personnel communal
  • informe le Conseil que l’agent a démissionné de son poste sur l’autre Commune qui l’employait, et que sa démission a été acceptée par le Maire de cette Commune
  • informe le Conseil de l’avis favorable rendu par la Commission Technique Paritaire
  • propose
    • de supprimer le poste d’Adjoint Technique Territorial 2e classe à 17h30 hebdomadaires
    • de créer un poste d’Adjoint Technique Territorial 2e classe à 26h15 hebdomadaires

Pris connaissance de la demande,
Après avoir délibéré,
Vu l’avis favorable de la Commission Technique Paritaire en date du 18 mars 2015

Le Conseil Municipal

  • décide de supprimer le poste d’Adjoint Technique Territorial 2e classe à 17h30 hebdomadaires
  • décide de créer un poste d’Adjoint Technique Territorial 2e classe à 26h15 hebdomadaires à compter du 1er juin 2015
Pour Contre Abstentions
9 2
Nathalie GUICHERD
Serge DECHANDON
0

2 – Convention Faroupiots

Le Maire

  • présente la proposition de convention présentée par l’AEL, dans le cadre de l’organisation de l’accueil de loisir sans hébergement Les Faroupiots
  • précise que la somme demandée, soit 4 € par enfant et par jour, vient en déduction de la somme versée par les familles
  • rappelle que cette convention est présentée annuellement depuis la mise en place du centre de loisirs, dans les années 1990

Pris connaissance de la proposition,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal

  • décide d’autoriser le Maire à signer la convention avec l’AEL, par laquelle la Commune s’engage à attribuer une subvention de 4 € par enfant et par jour aux Faroupiots pour l’année 2015
  • souhaite que les parents soient informés par l’AEL de la participation de la Commune
Pour Contre Abstentions
11 0 0

3 – Adhésion CNAS

Le Maire

  • expose la demande du personnel communal pour que la Commune adhère au CNAS
  • présente les prestations offertes par le CNAS au personnel communal
  • précise que, certains agents étant employés par deux Communes, le montant de la cotisation n’est pas connu

Pris connaissance de la demande,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal

  • décide de demander des informations complémentaires
  • décide de reporter sa décision dans l’attente des informations demandées
Pour Contre Abstentions
11 0 0

4 – Réforme Territoriale : Fusion des Communautés de Communes

Le Maire et le 1er Adjoint, délégués de la Commune à la CCLA

  • présentent brièvement l’avancée du projet de fusion des Communautés de Communes dans le cadre de la loi NOTRe
  • présentent au Conseil la délibération prise par le Conseil Communautaire lors de sa séance du 28 mai 2015
  • informent le Conseil de l’organisation à venir d’une réunion d’information à destination des élus des dix Communes formant la CCLA

Ce point ne fait pas l’objet d’une délibération.

5 – Comités Consultatifs : réorganisation

Le Conseil échange sur le fonctionnement des Comités Consultatifs.

Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal

  • décide de fusionner les Comités Communication - Information et Animation - Culture - Fleurissement - Salle des Fêtes en un Comité Animation - Communication
  • désigne pour en faire partie les membres actuels des Comités supprimés
Pour Contre Abstentions
11 0 0

QUESTIONS DIVERSES

  • Randonnée avec l’équipe municipale de Dullin

Le Maire rappelle au Conseil que, suite à la randonnée du Follaton faite avec l’équipe de Dullin à l’automne 2014, il avait été prévu d’organiser une nouvelle rencontre, sur Ayn.
Le Conseil échange sur les itinéraires et les modalités d’organisation de cette rencontre conviviale.

  • Organisation journée du 13 juin 2015

Le Conseil fait un point sur l’organisation de cette manifestation.

  • Boîte à pains La Fournil’ière

Le Maire présente la demande de La Fournil’ière (Château Partagé, Dullin) d’installer devant la mairie une boîte de livraison pour ses clients réguliers. Il précise que la demande porte uniquement sur l’installation, et que la gestion de cette boîte sera assurée par La Fournil’ière.
Les Conseillers examinent le prototype de boîte à pains laissé en mairie par La Fournil’ière.

  • Dispositif d’accompagnement Osons Agir

Le Maire présente brièvement la 2e journée de formation à laquelle il a participé, à Ayn.

  • Point sur les Groupes Projets

Les élus référents des Groupes Projets déjà actifs font un point sur l’avancée de leurs travaux :
- Sécurité routière : prochaine date à fixer
- Bibliothèque : la première rencontre a eu lieu. La prochaine rencontre aura lieu le jeudi 11 juin à 9h00, à l’appartement Cure Nord
- Numérotation des voies : une date va être fixée avec un représentant de La Poste

Le Maire et le 1er Adjoint font part au Conseil de demande d’habitants de la Commune, désireux de participer aux travaux des Groupes Projets « Jeu de boules » et « Columbarium ».
Les élus référents fixent les dates suivantes pour les premières rencontres :
- Jeu de boules : jeudi 11 juin sur la place, à 20h00
- Columbarium : jeudi 18 juin sur place, à 20h30

  • Temps périscolaires

Le retour des questionnaires pour l’année 2014-2015 est globalement positif.
La préparation de l’année 2015-2016 est bien avancée. La coordination pédagogique sera assurée par André ROCHAS.

  • Budget bibliothèque

Les bénévoles de la bibliothèque ont saisi le 3e Adjoint, chargé des finances, afin d’obtenir de l’aide pour la gestion de leur budget.

Fin de séance : 23h30