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02 mai 2024 - Conseil Municipal
Les jardins et les vergers du Parc naturel régional de Chartreuse sous l’œil des chercheurs !
09 juin 2024 - Élections européennes
Secrétariat de Mairie
Lundi : 9h00 - 12h00
Jeudi : 13h00-17h00
Samedi : 10h00-12h00
Mairie
1B place de l’Église
Chef-Lieu
73470 AYN
Tél : 09 62 58 75 66
En cas d’urgence absolue (décès, calamité, etc.), le numéro d’astreinte est le 06 37 59 17 69.
Rencontre avec les élu⋅e⋅s
Sur rendez-vous
La P’tite Bibli
Mercredi : 10h00-12h00
Samedi : 10h00-12h00
Défibrillateur
À l’extérieur de la mairie
L’an 2015, le lundi 1er juin à 20h30,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la Présidence de Frédéric TOUIHRAT, Maire,
En présence de :
Christophe BELLEMIN-NOËL, Suzanne BIESSY, Serge DECHANDON, Sandra FRANCONY, Alain GUICHERD, Nathalie GUICHERD, Jean-Charles MARCEL, Éric POBEL, François RIGAUD, Christophe VEUILLET.
Excusé : -
Absent : -
Formant majorité des membres en exercice et pouvant valablement délibérer.
Nathalie GUICHERD a été élue secrétaire.
1 – Poste d’Adjoint Technique Territorial
Le Maire
- rappelle que lors de sa séance du 16 mars 2015, le Conseil Municipal a décidé d’augmenter le temps de travail d’un agent, dans le cadre de la réorganisation des missions de ménage du personnel communal
- informe le Conseil que l’agent a démissionné de son poste sur l’autre Commune qui l’employait, et que sa démission a été acceptée par le Maire de cette Commune
- informe le Conseil de l’avis favorable rendu par la Commission Technique Paritaire
- propose
- de supprimer le poste d’Adjoint Technique Territorial 2e classe à 17h30 hebdomadaires
- de créer un poste d’Adjoint Technique Territorial 2e classe à 26h15 hebdomadaires
Pris connaissance de la demande,
Après avoir délibéré,
Vu l’avis favorable de la Commission Technique Paritaire en date du 18 mars 2015
Le Conseil Municipal
- décide de supprimer le poste d’Adjoint Technique Territorial 2e classe à 17h30 hebdomadaires
- décide de créer un poste d’Adjoint Technique Territorial 2e classe à 26h15 hebdomadaires à compter du 1er juin 2015
Pour | Contre | Abstentions |
9 | 2 Nathalie GUICHERD Serge DECHANDON |
0 |
2 – Convention Faroupiots
Le Maire
- présente la proposition de convention présentée par l’AEL, dans le cadre de l’organisation de l’accueil de loisir sans hébergement Les Faroupiots
- précise que la somme demandée, soit 4 € par enfant et par jour, vient en déduction de la somme versée par les familles
- rappelle que cette convention est présentée annuellement depuis la mise en place du centre de loisirs, dans les années 1990
Pris connaissance de la proposition,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal
- décide d’autoriser le Maire à signer la convention avec l’AEL, par laquelle la Commune s’engage à attribuer une subvention de 4 € par enfant et par jour aux Faroupiots pour l’année 2015
- souhaite que les parents soient informés par l’AEL de la participation de la Commune
Pour | Contre | Abstentions |
11 | 0 | 0 |
3 – Adhésion CNAS
Le Maire
- expose la demande du personnel communal pour que la Commune adhère au CNAS
- présente les prestations offertes par le CNAS au personnel communal
- précise que, certains agents étant employés par deux Communes, le montant de la cotisation n’est pas connu
Pris connaissance de la demande,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal
- décide de demander des informations complémentaires
- décide de reporter sa décision dans l’attente des informations demandées
Pour | Contre | Abstentions |
11 | 0 | 0 |
4 – Réforme Territoriale : Fusion des Communautés de Communes
Le Maire et le 1er Adjoint, délégués de la Commune à la CCLA
- présentent brièvement l’avancée du projet de fusion des Communautés de Communes dans le cadre de la loi NOTRe
- présentent au Conseil la délibération prise par le Conseil Communautaire lors de sa séance du 28 mai 2015
- informent le Conseil de l’organisation à venir d’une réunion d’information à destination des élus des dix Communes formant la CCLA
Ce point ne fait pas l’objet d’une délibération.
5 – Comités Consultatifs : réorganisation
Le Conseil échange sur le fonctionnement des Comités Consultatifs.
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal
- décide de fusionner les Comités Communication - Information et Animation - Culture - Fleurissement - Salle des Fêtes en un Comité Animation - Communication
- désigne pour en faire partie les membres actuels des Comités supprimés
Pour | Contre | Abstentions |
11 | 0 | 0 |
QUESTIONS DIVERSES
- Randonnée avec l’équipe municipale de Dullin
Le Maire rappelle au Conseil que, suite à la randonnée du Follaton faite avec l’équipe de Dullin à l’automne 2014, il avait été prévu d’organiser une nouvelle rencontre, sur Ayn.
Le Conseil échange sur les itinéraires et les modalités d’organisation de cette rencontre conviviale.
- Organisation journée du 13 juin 2015
Le Conseil fait un point sur l’organisation de cette manifestation.
- Boîte à pains La Fournil’ière
Le Maire présente la demande de La Fournil’ière (Château Partagé, Dullin) d’installer devant la mairie une boîte de livraison pour ses clients réguliers. Il précise que la demande porte uniquement sur l’installation, et que la gestion de cette boîte sera assurée par La Fournil’ière.
Les Conseillers examinent le prototype de boîte à pains laissé en mairie par La Fournil’ière.
- Dispositif d’accompagnement Osons Agir
Le Maire présente brièvement la 2e journée de formation à laquelle il a participé, à Ayn.
- Point sur les Groupes Projets
Les élus référents des Groupes Projets déjà actifs font un point sur l’avancée de leurs travaux :
Sécurité routière : prochaine date à fixer
Bibliothèque : la première rencontre a eu lieu. La prochaine rencontre aura lieu le jeudi 11 juin à 9h00, à l’appartement Cure Nord
Numérotation des voies : une date va être fixée avec un représentant de La Poste
Le Maire et le 1er Adjoint font part au Conseil de demande d’habitants de la Commune, désireux de participer aux travaux des Groupes Projets « Jeu de boules » et « Columbarium ».
Les élus référents fixent les dates suivantes pour les premières rencontres :
Jeu de boules : jeudi 11 juin sur la place, à 20h00
Columbarium : jeudi 18 juin sur place, à 20h30
- Temps périscolaires
Le retour des questionnaires pour l’année 2014-2015 est globalement positif.
La préparation de l’année 2015-2016 est bien avancée. La coordination pédagogique sera assurée par André ROCHAS.
- Budget bibliothèque
Les bénévoles de la bibliothèque ont saisi le 3e Adjoint, chargé des finances, afin d’obtenir de l’aide pour la gestion de leur budget.
Fin de séance : 23h30