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24 juin 2015 - Conseil Municipal
Mis en ligne le 25 juin 2015 par Maire
Dernière mise à jour le 25 juin 2015

L’an 2015, le jeudi 24 juin à 20h30,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la Présidence de Frédéric TOUIHRAT, Maire,

En présence de :
Suzanne BIESSY, Serge DECHANDON, Sandra FRANCONY, Alain GUICHERD, Nathalie GUICHERD, Jean-Charles MARCEL, Éric POBEL, François RIGAUD, Christophe VEUILLET.

Excusé : -

Absent : Christophe BELLEMIN-NOËL

Formant majorité des membres en exercice et pouvant valablement délibérer.

Jean-Charles MARCEL a été élu secrétaire.

1 – Marché à Procédure Adaptée « Rénovation des murs de la cure et du cimetière » - Validation du règlement de consultation

La Conseillère, Vice-Présidente de la Commission Travaux

  • présente le projet de Règlement de consultation élaboré en commission pour la rénovation des murs extérieurs du cimetière et de la cure
  • précise que ce règlement prend place dans un marché à procédure adaptée, compte-tenu du montant estimé des travaux

Le Conseil discute du projet de règlement et apporte les modifications qu’il juge utile.

Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal

  • valide le règlement de consultation pour la rénovation des murs extérieurs du cimetière et de la cure tel qu’annexé au présent procès-verbal
  • autorise le Maire à consulter des entreprises pour ce marché
  • autorise le Maire à demander toute subvention à laquelle la Commune peut prétendre pour la réalisation de ces travaux
Pour Contre Abstentions
10 0 0

2 – Marché à Procédure Adaptée « Rénovation du toit de la cure » - Validation du règlement de consultation

La Conseillère, Vice-Présidente de la Commission Travaux

  • présente le projet de Règlement de consultation élaboré en commission pour la rénovation du toit de la cure
  • précise que ce règlement prend place dans un marché à procédure adaptée, compte-tenu du montant estimé des travaux

Le Conseil discute du projet de règlement et apporte les modifications qu’il juge utile.

Après avoir délibéré,

  • Le Conseil Municipal
  • valide le règlement de consultation pour la rénovation du toit de la cure tel qu’annexé au présent procès-verbal
  • autorise le Maire à consulter des entreprises pour ce marché
  • autorise le Maire à demander toute subvention à laquelle la Commune peut prétendre pour la réalisation de ces travaux
Pour Contre Abstentions
10 0 0

3 – Convention d’occupation du local Cure Nord

La 2e Adjointe, chargée du Social,

  • résume les démarches engagées avec la locataire d’un appartement dans lequel des travaux de mise aux normes devaient être faits
  • explique pourquoi les travaux n’ont pas été réalisés conformément au programme prévu
  • présente le nouveau programme de travaux

Le Maire

  • présente au Conseil un projet de convention d’occupation par laquelle la locataire serait autorisée à entreposer une partie de ses meubles et biens personnel pendant la durée des travaux
  • demande au Conseil de valider cette convention

Le Conseil échange sur la convention

Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal

  • décide de valider la convention telle que présentée en annexe
Pour Contre Abstentions
10 0 0

QUESTIONS DIVERSES

  • Autres travaux : d’autres travaux sont programmés, mais le montant estimé ne nécessite pas la passation d’un MAPA :
    • Rénovation du toit du préau de l’école
    • Rénovation du toit de l’église
  • Réunion d’information ASADAC sur le thème PLU intercommunaux
  • Prochaine séance : 27 juillet 2015

Fin de séance : 22h00