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22 septembre 2015- Conseil Municipal
Mis en ligne le 14 septembre 2015 par Maire
Dernière mise à jour le 22 septembre 2015

L’an 2015, le mardi 22 septembre 2015 à 20h30,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la Présidence de Frédéric TOUIHRAT, Maire,

En présence de :
Suzanne BIESSY, Serge DECHANDON, Alain GUICHERD, Nathalie GUICHERD, Jean-Charles MARCEL, François RIGAUD, Christophe VEUILLET.

Excusés :

  • Sandra FRANCONY, ayant donné pouvoir à Christophe VEUILLET
  • Éric POBEL

Absent :

  • Christophe BELLEMIN-NOËL

Formant majorité des membres en exercice et pouvant valablement délibérer.
François RIGAUD a été élu secrétaire.

1 – Convention de déneigement de la voirie communale

Le Maire

  • rappelle que le choix du prestataire, prévu lors de la séance du 08 septembre 2015, a été reporté à la séance du jour
  • rappelle que deux candidats se sont manifestés
  • rappelle les termes des propositions des deux candidats
  • invite les membres du Conseil à procéder à un vote pour départager les deux candidats

À la demande de Frédéric TOUIHRAT, Alain GUICHERD, Christophe VEUILLET, Jean-Charles MARCEL, François RIGAUD, Suzanne BIESSY, constituant un tiers au moins des membres présents, le Maire demande au Conseil de se prononcer sur le recours au vote à bulletin secret.

Pour Contre Abstentions
7 1 1

Le Conseil décide

  • de départager les deux candidats par vote à bulletin secret

Conformément à la délibération précédente, il est procédé à la désignation du prestataire, par vote à bulletin secret.

Christophe BELLEMIN-NOËL Jean-Luc DRUET Blanc ou nul Abstentions
4 4 1 0

Conformément au résultat du vote précédent, le Maire constate qu’il n’est pas possible d’attribuer le marché et demande une nouvelle consultation.

2 – Marché de travaux – Préau

Le Maire

  • rappelle que le toit du préau de l’école nécessite des travaux de rénovation afin d’assurer la sécurité des enfants
  • indique que des devis ont été demandés

Après examen des offres valables reçues,

Après avoir délibéré,
le Conseil Municipal

  • décide d’attribuer le marché « Rénovation du toit du préau » à l’entreprise Les Charpentiers du Guiers (St-Béron) pour un montant de 8054,16 € T.T.C.
  • charge le Maire d’effectuer toutes les démarches nécessaires
Pour Contre Abstentions
9 0 0

3 – Marché de travaux – Cuve à fioul du bâtiment Mairie

Le Maire

  • rappelle que le fonctionnement du système de chauffage central a subi plusieurs interruptions lors de l’hiver précédent, liées à la qualité du fioul
  • indique qu’un nettoyage et un diagnostic de la cuve ont été effectués, mettant au jour des désordres au niveau de la cuve (cuve percée)
  • indique que des devis ont été demandés
  • précise que les devis reçus proposent des solutions différentes (filmage intérieur, changement de cuve, installation d’une batterie de cuves dans la cave)

Après examen des offres valables reçues,

Après avoir délibéré,
le Conseil Municipal

  • décide de reporter sa décision ultérieurement
Pour Contre Abstentions
9 0 0

4 – Demande de subventions – CTS 2016

Sans objet.

QUESTIONS DIVERSES

  • Permanence pour l’inscription sur les listes électorale, 30 septembre 2015

En raison des élections régionales des 6 et 13 décembre 2015, une révision exceptionnelle des listes électorales aura lieu début octobre. Les électeurs ont jusqu’au 30 septembre pour s’inscrire sur les listes.
La dernière permanence se tiendra en mairie le 30 septembre 2015 de 18h00 à 20h00.

  • Impayés au crédit de la Commune

La trésorerie de la Commune est grevée de plusieurs impayés (loyers, cantine, etc.).
Des démarches sont engagées afin de récupérer les sommes dues.

  • Prochaine séance : lundi 05 octobre 2015 à 20h30

Fin de séance : 22h00