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03 novembre 2015 - Conseil Municipal
Mis en ligne le 10 octobre 2015 par Maire
Dernière mise à jour le 7 novembre 2015

L’an 2015, le mardi 03 novembre 2015 à 20h30,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la Présidence de Frédéric TOUIHRAT, Maire,

En présence de :
Christophe BELLEMIN-NOËL, Serge DECHANDON, Sandra FRANCONY, Alain GUICHERD, Nathalie GUICHERD, Jean-Charles MARCEL, Éric POBEL, François RIGAUD, Christophe VEUILLET.

Excusée :
Suzanne BIESSY, ayant donné pouvoir à Frédéric TOUIHRAT

Formant majorité des membres en exercice et pouvant valablement délibérer.
Jean-Charles MARCEL a été élu secrétaire.

Introduction – Point sur les Commissions, Comités et Groupes-Projets

  • Commission Gestion Locative
    • L’appartement Combles Sud, déclaré vacant pour mi-décembre, a été attribué à une nouvelle locataire
  • Commission Travaux
    • Le mur du cimetière est terminé
    • Le toit de la cure devrait être fini sous quinze jours. Des bois ont dû être changés car trop fatigués
    • Le columbarium a été redivisé pour revoir le projet à plus petite échelle. Une visite est à prévoir au cimetière de La Motte-Servolex pour voir les aménagements possibles
    • Les projets de travaux pour l’année prochaine commencent à être évoqués
  • Comité Agriculture-Forêt
    • Le tirage des lots d’affouage a été effectué. 4 affouagistes se sont inscrits cette année
  • Commission Urbanisme
    • Beaucoup de demandes actuellement
    • Plusieurs régularisations ont dû être demandées suite à des travaux non déclarés
  • Groupe-Projet Nomenclature des voies
    • La préparation informatique est bien avancée
    • Il faut déterminer une règle de continuité des voies. Les avis sont attendus d’ici la prochaine réunion
  • Commission Scolaire Intercommunale
    • Les difficultés liées au transport de midi ont été résolues en Commission Transport CCLA
    • La Commission a évoqué la possibilité de mettre en place un Conseil Municipal Jeunes
  • Comité Animation-Communication
    • Plusieurs animations sont d’ores-et-déjà prévues
  • Comité Hygiène et Sécurité
    • Le Comité travaille actuellement sur les dispositifs d’alerte incendie
  • Groupe-Projet Bibliothèque
    • Un architecte du CAUE a été consulté et a rendu un avis très complet sur les possibilités d’aménagement de Cure Nord
    • Le GP va maintenant étudier les possibilités d’aménagement chiffrées
  • Groupe-Projet Tourisme équestre
    • Des initiatives privées se sont manifestées pour intégrer le projet (casse-croûte, gîte équestre, etc.)

1 – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Remarques à transmettre à la Commission Départementale de Coopération Intercommunale

Le Maire

  • présente le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale, élaboré par le Préfet de la Savoie, et transmis aux Conseillers
  • rappelle qu’une réunion d’information à destination des Conseillers Municipaux a eu lieu le mercredi 28 octobre, en présence notamment de Madame Juliette TRIGNAT, Sous-Préfète de l’Arrondissement de Chambéry
  • rappelle la procédure de réforme des Intercommunalités introduite par la loi NOTRe (Nouvelle Organisation Territoriale de la République) du 07 août 2015, notamment
    • qu’il appartient au Conseil Municipal de formuler des remarques sur le SDCI
    • que les remarques éventuelles seront transmises à la Commission Départementale de Coopération Intercommunale qui aura la possibilité d’amender le SDCI
    • que le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Lac d’Aiguebelette, où le Maire et le 1er Adjoint sont délégués, aura également la possibilité de formuler des remarques
  • indique qu’aucune remarque n’a été formulée par les habitants d’AYN lors de la réunion publique du 30 octobre 2015
  • informe qu’une nouvelle réunion des Conseillers Municipaux sera organisée par la CCLA le 18 novembre 2015
  • invite le Conseil à formuler ses remarques éventuelles

Après avoir délibéré,
le Conseil Municipal

  • décide de reporter son avis après la réunion du 18 novembre 2015
Pour Contre Abstentions
11 0 0

2 – Propositions du Groupe-Projet Sécurité routière – Aménagements à la charge de la Commune – Principe

La référente du Groupe-Projet

  • indique que le Groupe-Projet a terminé le travail de réflexion autour de la sécurité et a formulé plusieurs propositions
  • transmet au Conseil Municipal le tableau récapitulatif de ces propositions
  • invite le Conseil Municipal à se positionner concernant le principe de la réalisation d’aménagements physiques dans les hameaux du Bard et du Mollard

Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal

  • reçoit les propositions transmises par le Groupe-Projet
  • s’engage à évaluer la faisabilité financière et technique de la réalisation d’aménagements physiques dans les hameaux, dans le cadre de l’élaboration des prochains budgets
Pour Contre Abstentions
11 0 0

3 – Appel de l’Association des Maires des Alpes-Maritimes – Solidarité inondations octobre 2015

Le Maire transmet au Conseil l’appel à solidarité formulé par l’Association des Maires des Alpes-Maritimes suite aux inondations qui ont touché le département début octobre 2015

Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal

  • décide de ne pas donner suite
Pour Contre Abstentions
11 0 0

QUESTIONS DIVERSES

  • Journée portes-ouvertes de la bibliothèque
    • Le Maire transmet au Conseil l’invitation des bénévoles de la bibliothèque pour la journée portes-ouvertes le samedi 21 novembre 2015.
  • Repas de fin d’année élus-agents-bénévoles
    • Le Conseil discute du repas de fin d’année entre élus, agents et bénévoles.
  • Courrier de Monsieur Yves BELLEMIN-NOËL – Question écrite au Conseil Municipal
    • Le Maire transmet eu Conseil le courrier reçu de Monsieur Yves BELLEMIN-NOËL.
    • Le Conseil discute de la réponse à apporter.
  • Contrôle URSSAF
    • Le Maire informe le Conseil d’un contrôle URSSAF en cours concernant le personnel communal et les élus.
  • Prochaine séance : mardi 24 novembre à 20h30

Fin de séance : 23h45