Travaux - Procédures - Formulaires
Bruits de voisinage
Écobuage et brûlage des déchets verts
AP du 14 juin 2021 - Règlementation de la cueillette des espèces végétales patrimoniales et des champignons
Les jardins et les vergers du Parc naturel régional de Chartreuse sous l’œil des chercheurs !
02 mai 2024 - Conseil Municipal
Secrétariat de Mairie
Lundi : 9h00 - 12h00
Jeudi : 13h00-17h00
Samedi : 10h00-12h00
Mairie
1B place de l’Église
Chef-Lieu
73470 AYN
Tél : 09 62 58 75 66
En cas d’urgence absolue (décès, calamité, etc.), le numéro d’astreinte est le 06 37 59 17 69.
Rencontre avec les élu⋅e⋅s
Sur rendez-vous
La P’tite Bibli
Mercredi : 10h00-12h00
Samedi : 10h00-12h00
Défibrillateur
À l’extérieur de la mairie
L’an 2015, le mardi 03 novembre 2015 à 20h30,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la Présidence de Frédéric TOUIHRAT, Maire,
En présence de :
Christophe BELLEMIN-NOËL, Serge DECHANDON, Sandra FRANCONY, Alain GUICHERD, Nathalie GUICHERD, Jean-Charles MARCEL, Éric POBEL, François RIGAUD, Christophe VEUILLET.
Excusée :
Suzanne BIESSY, ayant donné pouvoir à Frédéric TOUIHRAT
Formant majorité des membres en exercice et pouvant valablement délibérer.
Jean-Charles MARCEL a été élu secrétaire.
Introduction – Point sur les Commissions, Comités et Groupes-Projets
- Commission Gestion Locative
- L’appartement Combles Sud, déclaré vacant pour mi-décembre, a été attribué à une nouvelle locataire
- Commission Travaux
- Le mur du cimetière est terminé
- Le toit de la cure devrait être fini sous quinze jours. Des bois ont dû être changés car trop fatigués
- Le columbarium a été redivisé pour revoir le projet à plus petite échelle. Une visite est à prévoir au cimetière de La Motte-Servolex pour voir les aménagements possibles
- Les projets de travaux pour l’année prochaine commencent à être évoqués
- Comité Agriculture-Forêt
- Le tirage des lots d’affouage a été effectué. 4 affouagistes se sont inscrits cette année
- Commission Urbanisme
- Beaucoup de demandes actuellement
- Plusieurs régularisations ont dû être demandées suite à des travaux non déclarés
- Groupe-Projet Nomenclature des voies
- La préparation informatique est bien avancée
- Il faut déterminer une règle de continuité des voies. Les avis sont attendus d’ici la prochaine réunion
- Commission Scolaire Intercommunale
- Les difficultés liées au transport de midi ont été résolues en Commission Transport CCLA
- La Commission a évoqué la possibilité de mettre en place un Conseil Municipal Jeunes
- Comité Animation-Communication
- Plusieurs animations sont d’ores-et-déjà prévues
- Comité Hygiène et Sécurité
- Le Comité travaille actuellement sur les dispositifs d’alerte incendie
- Groupe-Projet Bibliothèque
- Un architecte du CAUE a été consulté et a rendu un avis très complet sur les possibilités d’aménagement de Cure Nord
- Le GP va maintenant étudier les possibilités d’aménagement chiffrées
- Groupe-Projet Tourisme équestre
- Des initiatives privées se sont manifestées pour intégrer le projet (casse-croûte, gîte équestre, etc.)
1 – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Remarques à transmettre à la Commission Départementale de Coopération Intercommunale
Le Maire
- présente le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale, élaboré par le Préfet de la Savoie, et transmis aux Conseillers
- rappelle qu’une réunion d’information à destination des Conseillers Municipaux a eu lieu le mercredi 28 octobre, en présence notamment de Madame Juliette TRIGNAT, Sous-Préfète de l’Arrondissement de Chambéry
- rappelle la procédure de réforme des Intercommunalités introduite par la loi NOTRe (Nouvelle Organisation Territoriale de la République) du 07 août 2015, notamment
- qu’il appartient au Conseil Municipal de formuler des remarques sur le SDCI
- que les remarques éventuelles seront transmises à la Commission Départementale de Coopération Intercommunale qui aura la possibilité d’amender le SDCI
- que le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Lac d’Aiguebelette, où le Maire et le 1er Adjoint sont délégués, aura également la possibilité de formuler des remarques
- indique qu’aucune remarque n’a été formulée par les habitants d’AYN lors de la réunion publique du 30 octobre 2015
- informe qu’une nouvelle réunion des Conseillers Municipaux sera organisée par la CCLA le 18 novembre 2015
- invite le Conseil à formuler ses remarques éventuelles
Après avoir délibéré,
le Conseil Municipal
- décide de reporter son avis après la réunion du 18 novembre 2015
Pour | Contre | Abstentions |
11 | 0 | 0 |
2 – Propositions du Groupe-Projet Sécurité routière – Aménagements à la charge de la Commune – Principe
La référente du Groupe-Projet
- indique que le Groupe-Projet a terminé le travail de réflexion autour de la sécurité et a formulé plusieurs propositions
- transmet au Conseil Municipal le tableau récapitulatif de ces propositions
- invite le Conseil Municipal à se positionner concernant le principe de la réalisation d’aménagements physiques dans les hameaux du Bard et du Mollard
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal
- reçoit les propositions transmises par le Groupe-Projet
- s’engage à évaluer la faisabilité financière et technique de la réalisation d’aménagements physiques dans les hameaux, dans le cadre de l’élaboration des prochains budgets
Pour | Contre | Abstentions |
11 | 0 | 0 |
3 – Appel de l’Association des Maires des Alpes-Maritimes – Solidarité inondations octobre 2015
Le Maire transmet au Conseil l’appel à solidarité formulé par l’Association des Maires des Alpes-Maritimes suite aux inondations qui ont touché le département début octobre 2015
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal
- décide de ne pas donner suite
Pour | Contre | Abstentions |
11 | 0 | 0 |
QUESTIONS DIVERSES
- Journée portes-ouvertes de la bibliothèque
- Le Maire transmet au Conseil l’invitation des bénévoles de la bibliothèque pour la journée portes-ouvertes le samedi 21 novembre 2015.
- Repas de fin d’année élus-agents-bénévoles
- Le Conseil discute du repas de fin d’année entre élus, agents et bénévoles.
- Courrier de Monsieur Yves BELLEMIN-NOËL – Question écrite au Conseil Municipal
- Le Maire transmet eu Conseil le courrier reçu de Monsieur Yves BELLEMIN-NOËL.
- Le Conseil discute de la réponse à apporter.
- Contrôle URSSAF
- Le Maire informe le Conseil d’un contrôle URSSAF en cours concernant le personnel communal et les élus.
- Prochaine séance : mardi 24 novembre à 20h30
Fin de séance : 23h45