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Accueil > Intercommunalité > CC Lac d’Aiguebelette > Conseil Communautaire

19 novembre 2015 - Conseil Communautaire
Mis en ligne le 16 novembre 2015 par Maire
Dernière mise à jour le 13 décembre 2015

Le Conseil Communautaire se réunira en séance publique le jeudi 19 novembre à 19h à la Maison du Lac.

Ordre du jour :

1. Intervention « Savoie déchets » / Valorisation mâchefers

2. Création d’un Office de Tourisme Intercommunautaire (OTI) « Pays du lac d’Aiguebelette » intégrant la gestion de la Maison du lac

- Approbation des statuts

- Création d’une entente intercommunautaire CCLA – CC Val Guiers

- Transfert de l’activité Maison du lac au nouvel OTI

- Maison du lac - Dissolution de la régie à simple autonomie financière et la clôture du budget annexe au 31/12/2015

- Subvention à l’OTI pour la phase de mise en route

- Subvention à l’OTI au titre des missions Maison du Lac

- Subvention complémentaire à l’OTI au titre des missions Office de Tourisme

3. Zone artisanale de Gerbaix – Commercialisation des terrains /Prix de vente

4. Parcelle C 2964, Novalaise, dite parcelle « Bruschetta » - Proposition d’achat

5. Auto-surveillance du réseau d’assainissement – Equipement de 4 postes de refoulement – Attribution du marché

6. Décision modificative budget assainissement

7. Contrats électricité > 36 kVa (Gymnase et Maison du lac) – Attribution du marché

8. Demande d’attribution d’un nom au gymnase de Novalaise

9. Création d’un poste d’adjoint administratif 1re classe dans le cadre d’un avancement de grade

10. Co-acquisition Cen/CCLA marais St Alban de Montbel – Mandatement de tout clerc de notaire pour signer l’acte de vente

11. Relais de télévision - Renouvellement du bail avec TDF

12. Signalétique sentier Novalaise – Lac – Demande de subvention au titre de la signalétique touristique

13. Auberge du Sougey : Travaux d’aménagement /Sanitaires et espaces de service – Demande de subvention CDDRA

14. Points d’information :

- Regroupement des communautés de communes

- Devenir musée « Lac et Nature »

15. Questions diverses

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