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Accueil > Intercommunalité > CC Lac d’Aiguebelette > Conseil Communautaire

16 juin 2016 - Conseil Communautaire
Mis en ligne le 28 avril 2016 par Maire
Dernière mise à jour le 14 juin 2016

Le Conseil Communautaire se réunira en séance publique le jeudi 16 juin à 20h00 à la Maison du Lac.

Ordre du jour

1. Fin du contrat de gérance réseau d’assainissement et STEP – Lancement d’une procédure de consultation.

· Information Fabrice Consiglio (Cabinet IDE)

2. Règlement des usages du lac d’Aiguebelette

3. Bateau « Cap Emeraude Loisirs » / Nouvelle convention CCLA - Damian Picollet et avenant convention CCLA / Consorts de Chambost

4. Zone artisanale Gerbaix :

· Vente terrains zone artisanale Gerbaix via EPFL

· Avenant règlement zone de Gerbaix - Cahier des charges / Règlement intérieur – Permis modificatif

5. Vente terrain ancienne « Guinguette »

6. Convention tripartite CCLA – CEN – SIAGA / Assistance technique du CEN Savoie

7. Achat nouveau fourgon services techniques CCLA (suite au vol du véhicule)

8. DM Budget Sougey – Remplacement chauffe-eau auberge

9. Déménagement musée Lac & Nature / Mise à disposition bâtiment « La Boîte à musiques » / Protocole d’accord (Point d’information)

10. Questions diverses