Démocratie citoyenne









Secrétariat de Mairie
Lundi : 9h00 - 12h00
Jeudi : 13h00 - 17h00
Samedi : 10h00 - 12h00
Fermé dernier samedi du mois

Mairie
1B place de l’Église
Chef-Lieu
73470 AYN

Tél : 09 62 58 75 66

Envoyer un message

Permanence des élus
Samedi : 10h00 - 12h00

Bibliothèque - Grainothèque
Mercredi : 10h00 - 12h00
Jeudi : 13h00 - 15h00
Samedi : 10h00 - 12h00


Suivre la vie du site





Accueil > Démocratie locale > Conseil Municipal > Séances du Conseil Municipal

24 mars 2016 - Conseil Municipal
Mis en ligne le 24 février 2016 par Maire
Dernière mise à jour le 7 avril 2016

L’an 2016, le 23 mars à 20 heures 30,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Frédéric TOUIHRAT, Maire.

En présence de :
Suzanne BIESSY, Sandra FRANCONY, Alain GUICHERD, Christophe VEUILLET, Jean-Charles MARCEL

Excusés 

  • Christophe BELLEMIN-NOËL
  • Éric POBEL
  • Serge DECHANDON
  • François RIGAUD, ayant donné son pouvoir à Alain GUICHERD

Formant majorité des membres en exercice et pouvant valablement délibérer.

Sandra FRANCONY a été élue secrétaire.

INTRODUCTION

Le Maire fait part au Conseil de la démission, en date du 09 mars 2016, de Nathalie GUICHERD.

Point sur les Commissions, Comités et Groupes-Projets

  • Le groupe-projet « lieu de convivialité  » s’est réuni le 11 mars 2016. 10 personnes étaient présentes. Ces dernières ont surtout voulu savoir en quoi consistait la création de ce groupe-projet et il a été évoqué de questionner les habitants sur leur envie de voir apparaître un lieu de convivialité sur la commune. Une visite de la classe Nord a été faite. La prochaine rencontre aura lieu le 01 avril 2016 à 19h00.
  • Des problèmes de harcèlement ont eu lieu pendant les temps périscolaires malgré la mise en place d’une charte commune du bien-vivre ensemble. Un enfant a de ce fait été retiré des TAP. Des avertissements ont été donnés à plusieurs enfants par le RPI. Un courrier commun (école et mairie) a été rédigé et transmis aux parents pour informer des risques du harcèlement en milieu scolaire.
  • Commission gestion locative : l’appartement mairie centre a été visité, il est pour l’instant toujours vacant.
  • Commission animation : Suzanne Biessy a réservé le traiteur pour le Repas des Aînés du 22 mai 2016. La manifestation « Faites du jardin » aura lieu le 14 mai 2016. Des invitations ont été envoyées aux producteurs listés en commission. Le Comité des Fêtes tiendra une buvette et un point snack.
  • Commission PLU : un groupe de travail se met en place au niveau de certaines communes de la CCLA pour mutualiser le travail sur les documents communaux.

Point sur la Communauté de Communes

La CDCI de Savoie a adopté le périmètre suivant : Communauté de Communes Val Guiers, Communauté de Communes Vallons du Guiers et CCLA pour le futur regroupement.
Elle a également acté le fait que la Communauté de Communes de Yenne reste seule.

1-Compte administratif 2015

Le quorum n’étant pas atteint, ce point est reporté à l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Municipal.

2-Compte de gestion 2015

Le vote du compte administratif ne pouvant avoir lieu, le Maire propose que ce point soit reporté à l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions
7 0 0

3-Affectation du résultat 2015

Le vote du compte administratif ne pouvant avoir lieu, le Maire propose que ce point soit reporté à l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions
7 0 0

4-Vote des taux d’imposition 2016

Le Maire propose que ce point soit reporté à l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions
7 0 0

5-Budget primitif 2016

Le Maire propose que ce point soit reporté à l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions
7 0 0

6-Columbarium

Le Maire rappelle la nécessité de valider un devis pour l’acquisition des cases et cavurnes qui composeront le columbarium
Considérant les propositions reçues en mairie,
Considérant les conclusions de la commission travaux
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal,

  • valide le devis de l’entreprise ARTCASE pour un montant de 11 020,85 € TTC
  • autorise le Maire à signer le devis
  • précise que les crédits seront inscrits au budget primitif 2016
Pour Contre Abstentions
7 0 0

Questions diverses

Pas de question.

Date du prochain Conseil Municipal : le 06 avril 2016

Fin de séance : 22h06