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19 juillet 2016 - Conseil Municipal
Mis en ligne le 16 juin 2016 par Maire
Dernière mise à jour le 22 juillet 2016

L’an 2016, le 19 juillet à 20 heures 30,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 12 juillet 2016, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Frédéric TOUIHRAT, Maire
En présence de :
Suzanne BIESSY, Serge DECHANDON, Sandra FRANCONY, Alain GUICHERD, Jean-Charles MARCEL, Éric POBEL, François RIGAUD, Christophe VEUILLET

Excusé :

  • Christophe BELLEMIN-NOËL, ayant donné pouvoir à François RIGAUD

Formant majorité des membres en exercice et pouvant valablement délibérer.

Frédéric TOUIHRAT a été élu secrétaire.

2016-07-19-01 – Aménagement columbarium

Le Maire expose

  • La réunion publique du 19 février 2016 a donné des orientations d’aménagement
  • La réorganisation récente de l’équipe a induit des retards dans certains marchés, notamment celui de l’aménagement du columbarium
  • Le Maire et le 1er Adjoint ont rencontré un responsable de formation du CFPPA de Reinach – La Motte-Servolex
  • L’aménagement du columbarium pourra être réalisé sous forme de chantier-école par le CFPPA, étant entendu que
    • l’installation des monuments sera effectuée par l’entreprise fournisseur
    • une convention de partenariat sera signée entre la Commune et le CFPPA avant le début du chantier-école
    • le CFPPA s’engage à ce que le columbarium soit fonctionnel en fin d’année, comme prévu initialement
    • sont à la charge de la Commune : les matériaux, la location du matériel si nécessaire, les repas des stagiaires

Pris connaissance de ces éléments,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

  • valide le principe d’un chantier-école pour l’aménagement du columbarium
Pour Contre Abstentions
10 0 0

2016-07-19-02 – Travaux d’investissement 2016

Le Maire

  • rappelle
  • Lors de la préparation du budget 2016, plusieurs possibilités d’investissement ont été prévues
  • La réunion publique du 19 février 2016 a donné des orientations d’investissement
  • demande au Conseil de se prononcer sur plusieurs dépenses d’investissement, à savoir

Aménagement de la salle des fêtes : propositions du Comité en charge de la salle des fêtes

Lave-vaisselle (installation comprise) 2 200 €
Support lave-vaisselle 300 €
Adoucisseur lave-vaisselle 850 €
Paniers lave-vaisselle 50 €
Casiers à couverts 20 €
Réfrigérateur avec compartiment congélateur 400 €
Four à micro-ondes 100 €
Tables pliantes type composite (20) 1 500 €
Chaises empilables (50) 1 000 €
Table inox aux normes pour la cuisine 500 €
TOTAL 6 920 €

Aménagement du jeu de boules : propositions du Groupe-Projet Jeu de boules

Barrières de sécurité bois + portail côté buvette 4 000 €
TOTAL 4 000  €

Reprise d’éléments structurels du toit de l’église : propositions de la Commission Travaux

Écoulements 3 100 €
TOTAL 3 100 €

Pris connaissance de ces éléments,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

  • prend acte des décisions du Maire pour les dépenses inférieures à 5 000 €, seuil de délégation
  • précise que les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif (Chapitre 21)
Pour Contre Abstentions
9 0 1
Serge DECHANDON

Questions diverses

  • Plan Accueil Hébergement. Afin de gérer l’hébergement d’urgence en cas de force majeure, la Préfecture de Savoie a organisé 11 « Zones de Rassemblement et d’Orientation ». La Commune d’AYN dépend du centre opérationnel de St-Genix-sur-Guiers (A43, sortie 11), qui aura pour mission de coordonner les actions d’accueil et d’hébergement en cas d’urgence, avec un relais à la Maison du Lac pour le secteur du Lac d’Aiguebelette (A43, sortie 12). La Préfecture recommande à chaque Commune de mettre en place une « cellule de crise » organisée pour être prête à réagir en cas de besoin.
  • ALSH. La déclaration en ALSH nécessite la production d’un rapport de visite de sécurité. Contrairement à ce qu’avait indiqué la DDCSPP, une simple visite n’est pas suffisante, et une démarche de mise aux normes pilotée par le SDIS est nécessaire. Dans un premier temps, seule la salle des fêtes sera déclarée pour l’ALSH, en attente de travaux de mises aux normes dans le bâtiment mairie-école.
  • Consultation restauration scolaire. Pas de retour à ce jour.
  • Deux des trois appartements du 1er étage de la mairie sont loués et occupés. Le troisième, qui avait été réservé, est à nouveau libre.

Fin de séance : 22h10