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Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
Mis en ligne le 28 octobre 2014 par Maire
Dernière mise à jour le 28 octobre 2014

Le SMAPS est porteur du projet de SCOT.

La Commission d’Enquête a rendu son avis le 11 juillet 2014. Son rapport est téléchargeable ici.

L’étape suivante est la validation du SCOT par le Comité Syndical, après intégration éventuelle des remarques formulées par la Commission d’Enquête. Cette validation devrait intervenir au plus tard pour le printemps 2015.