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08 décembre 2016 - Conseil Municipal
Mis en ligne le 28 octobre 2016 par Maire d’Ayn
Dernière mise à jour le 8 décembre 2016
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L’an 2016, le 08 décembre, à 20h30
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 02 décembre 2016, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Frédéric TOUIHRAT, Maire
En présence de :
Suzanne BIESSY, Alain GUICHERD, Jean-Charles MARCEL, Éric POBEL.

Excusés :

  • Christophe VEUILLET, ayant donné pouvoir à Jean-Charles MARCEL
  • François RIGAUD, ayant donné pouvoir à Alain GUICHERD
  • Sandra FRANCONY, ayant donné pouvoir à Suzanne BIESSY
  • Christophe BELLEMIN-NOËL

Absent :

  • Serge DECHANDON

Le quorum n’étant pas atteint, le Conseil ne peut valablement délibérer.

La séance est ajournée.

Le Conseil Municipal est à nouveau convoqué avec le même ordre du jour le mardi 13 décembre 2016 à 20h30, sans condition de quorum (art. L.2121-17 CGCT).