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15 décembre 2016 - Conseil Communautaire
Mis en ligne le 28 octobre 2016 par Maire
Dernière mise à jour le 15 décembre 2016

Le Conseil Communautaire se réunira en séance publique le jeudi 15 décembre 2016 à 19h00 à la Maison du Lac.

Ordre du jour

  1. Gestion de la base de loisirs du Sougey (point d’information)
  2. Contrat de gérance pour la gestion du service assainissement collectif
  3. Tarifs assainissement
  4. Tarifs déchets
  5. Valorisation des déchets - Prolongation des contrats de reprise des matériaux
  6. Zone du Goûtier - Vente d’un 1er lot par l’EPFL
  7. RNR - Demande de financement Région / Fonctionnement 2017
  8. Étude d’impact des usages du lac sur la végétation aquatique - Demande financement Agence de l’Eau
  9. Culture - Conventions DRAC - Délibérations
  10. Réaménagement des bureaux du SMAPS - Participation CCLA
  11. Dossier Territoire à Énergie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) (Point d’information)
  12. AMO / Consultation marchés de collecte des OM (Point d’information)
  13. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l’expérience professionnelle (RIFSEEP) - Filière administrative
  14. Conservation du régime indemnitaire (IAT) pour la filière technique dans l’attente de l’instauration du RIFSEEP
  15. Questions diverses