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28 novembre 2016 - Comité Syndical
Mis en ligne le 23 novembre 2016 par Maire
Dernière mise à jour le 16 décembre 2016

Le Comité Syndical se réunira le lundi 28 novembre à 11h30 en son siège à Belmont-Tramonet (Zone d’Activités).

Ordre du jour

  • Actualités
    • Information sur la candidature « TEP CV » : Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte (Loi sur la transition énergétique)
    • Information sur la prolongation de l’OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat) pour 2 années (nov 2016- nov 2018) et proposition d’intégration d’un encart dans les bulletins municipaux. Rappel du COPIL de bilan des 3 premières années le 5 décembre
    • Retour sur la Journée portes ouvertes des bibliothèques du 19 novembre
    • Information sur la candidature au dispositif européen franco italien Alcotra « Localab » sur le tourisme, les services à la population et l’innovation appliquée à l’insertion des jeunes dans la vie citoyenne et professionnelle
    • Information suite à la réunion du 3 novembre sur le lancement d’un Diagnostic sur les « services à la population – cohésion sociale » à l’échelle de l’Avant Pays Savoyard
    • Information sur le groupe de travail sur les Statuts du SMAPS
  • Délibérations
    • Virements de crédit
    • Espaces numériques des bibliothèques pilotes :
      • Règlements financiers
      • Règlements patrimoniaux
    • Suite à l’avis du CTP du 10 novembre, suppression des deux postes d’assistant de conservation du patrimoine et création de deux postes d’attaché de conservation du patrimoine. Le premier sera missionné sur la conception et le développement d’un réseau de bibliothèques dans l’Avant Pays Savoyard. Le second concerne le développement des publics dans les bibliothèques afin d’accroitre l’efficacité du réseau de Lecture publique
    • Suite à l’avis du CTP du 24 novembre, instauration du nouveau système de régime indemnitaire : le RIFSEEP pour les statuts éligibles
    • Assurances statutaires
  • Questions diverses