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Accueil > Intercommunalité - Syndicats > SM Avant-Pays Savoyard > Comité syndical

23 mars 2017 - Comité Syndical
Mis en ligne le 16 mars 2017 par Maire
Dernière mise à jour le 5 mars 2020
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Le Comité Syndical se réunira le jeudi 23 mars à 18h30 au siège du Syndicat.

Ordre du jour

  • Actualités
    • Présentation du dispositif TEPOS (territoire à énergie positive) et les CEE (certificat d’économie d’énergie) en présence de Madame MAFFRE de la DDT
    • Retour sur l’avis du Comité Technique et du Comité d’Hygiène Sécurité et Conditions de Travail du 14 mars
  • Délibérations
    • Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion
    • Vote du Budget Primitif 2017 avec cotisations 2017
    • Vote du budget annexe relatif à l’ORC
    • Délibérations sur le Règlement intérieur
    • Délibération sur le temps partiel
    • Délibération sur le télétravail
    • Délibération sur le Compte Épargne Temps
    • Délibération sur la journée de solidarité
    • Tableau des emplois
    • Délibération sur la suppression du poste de technicien Cartographie et planification territoriale à 17,5/35e, suivie de la création d’un poste de technicien Cartographie et planification territoriale à 28/35e à compter du 2 mai 2017
  • Questions diverses