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5 août 2008 Réunion du Conseil Municipal
Mis en ligne le 6 novembre 2008 par
Dernière mise à jour le 6 novembre 2008

L’an deux mille huit, le cinq août, le Conseil Municipal de la Commune de AYN dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur MARCEL Jean-Charles, Maire.

Présents : Daniel ROYBIN, Laurence BAUDRY, Peter TARABULA, Nicolas DAMIAN, Michel BORELLY, Christophe VEUILLET, Cécile CHARRIERE, Christophe BELLEMIN-NOEL, Laurent THUEZ, François GAUTIER.

Secrétaire de séance : Michel BORELLY

Le Maire rappelle aux membres du Conseil municipal la nécessité d’approuver par une délibération les décisions prises par la commission
d’appel d’offres concernant le choix des entreprises qui interviendront sur les travaux d’enfouissement et d’assainissement.

Le Maire explique alors les critères sur lesquels se sont basés les membres de cette commission pour étayer leur choix.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

-  Approuve les décisions de la commission d’appel d’offres.
-  Valide la signature de Monsieur le Maire au bas des offres.

Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0