C'est de saison
Travaux - Procédures - Formulaires
Bruits de voisinage
Écobuage et brûlage des déchets verts
AP du 14 juin 2021 - Règlementation de la cueillette des espèces végétales patrimoniales et des champignons
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Bruits de voisinage
Écobuage et brûlage des déchets verts
AP du 14 juin 2021 - Règlementation de la cueillette des espèces végétales patrimoniales et des champignons
Agenda participatif
02 mai 2024 - Conseil Municipal
Les jardins et les vergers du Parc naturel régional de Chartreuse sous l’œil des chercheurs !
09 juin 2024 - Élections européennes
02 mai 2024 - Conseil Municipal
Les jardins et les vergers du Parc naturel régional de Chartreuse sous l’œil des chercheurs !
09 juin 2024 - Élections européennes
Secrétariat de Mairie
Lundi : 9h00 - 12h00
Jeudi : 13h00-17h00
Samedi : 10h00-12h00
Mairie
1B place de l’Église
Chef-Lieu
73470 AYN
Tél : 09 62 58 75 66
En cas d’urgence absolue (décès, calamité, etc.), le numéro d’astreinte est le 06 37 59 17 69.
Rencontre avec les élu⋅e⋅s
Sur rendez-vous
La P’tite Bibli
Mercredi : 10h00-12h00
Samedi : 10h00-12h00
Défibrillateur
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Séances du Conseil Municipal
21 avril 2009. Réunion du Conseil Municipal.
21 avril 2009. Réunion du Conseil Municipal.
Mis en ligne le 24 avril 2009 par
Dernière mise à jour le 22 juin 2009
Dernière mise à jour le 22 juin 2009
L’an 2009, le vingt et un avril à 20 heures 30 minutes.
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de :M. Daniel ROYBIN 1er adjoint
Étaient présents : Mme Laurence Baudry, 2° adjointe, M. Peter Tarabula 3° adjoint, Mme Cécile Charrière, M. Michel Borrelly, M. Nicolas Damian, François Gautier, Laurent Thuez, Christophe Veuillet.
Etaient excusé : Monsieur Jean-Charles MARCEL, Maire qui a donné pouvoir à Mme Laurence Baudry
M. Christophe Bellemin-Noël qui a donné pouvoir à Peter Tarabula
Formant majorité des membres en exercices et pouvant valablement délibérer
M.Christophe Veuillet a été élu secrétaire.
INDEMNITÉ DE RESPONSABILITÉ RÉGISSEUR DE RECETTES POUR LA LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE
Le 1er adjoint explique aux membres du conseil municipal qu’il est nécessaire de créer une régie de recettes concernant l’encaissement des locations et éventuellement des cautions pour la salle polyvalente. Le Conseil municipal ayant donné une délégation au maire pour la création de la régie de recettes (voir délibération du 20 mai 2008), il est néanmoins nécessaire de délibérer en ce qui concerne l’éventuelle attribution d’une indemnité au régisseur de recettes.
Considérant les montants encaissés par le régisseur,
Considérant la réglementation en vigueur,
Le Conseil municipal, après avoir délibéré :
Attribue au régisseur de recettes pour la location de la salle polyvalente nommé par le Maire une indemnité annuelle de 110€
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0
VALIDATION DES CRITÈRES D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Monsieur Daniel ROYBIN fait part de la nécessité d’instaurer des critères d’éligibilité et de calcul d’attribution pour les subventions communales aux associations.
Les buts poursuivis sont les suivants :
Obtenir une certaine équité de traitement entre les divers demandeurs.
Tenir compte de la proximité, de la population concernée et de la zone d’activité des diverses associations.
Proposer une aide à la décision au conseil municipal dans ses choix.
1° Arbre des choix :
1er tableau d’aide à la décision :
2° tableau d’aide à la décision :
Après avoir délibéré, le Conseil municipal :
Accepte les critères d’aide à la décision proposés sous la forme décrite ci-dessus, étant entendu qu’un bilan et une évaluation seront réalisés annuellement.
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0
RÉUNION PUBLIQUE
Le premier adjoint évoque la nécessité de faire une réunion publique cette année.
Après avoir délibéré, le Conseil municipal :
Décide de faire une réunion publique fin juin :
Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 3
Un groupe de travail comprenant tous les membres du CM se réunira afin de préparer et d’organiser cet évènement.
QUESTIONS DIVERSES
Plume du Banchet :
Proposition de mise en place de la plume du Banchet avant l’été.
La maquette sera réalisée par Cécile CHARRIERE .
Création d’un groupe de travail pour la mise en place et le contenu : Commission animation et information + tous les membres du CM éventuellement intéressés.
Info Bulletin Municipal
Il est proposé de fixer la période de parution du Bulletin Municipal en décembre de chaque année. Le Conseil municipal approuve la proposition
Divers
Point sur litige
Précisions sur le dossier toiture Mairie/Ecole
Info entretien espaces verts communaux
Projet employé communal
Info PLU
Panneau de signalisation Bouvent
Fin de séance : 24 h 00.
