C'est de saison
Travaux - Procédures - Formulaires
Bruits de voisinage
Écobuage et brûlage des déchets verts
AP du 14 juin 2021 - Règlementation de la cueillette des espèces végétales patrimoniales et des champignons
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Écobuage et brûlage des déchets verts
AP du 14 juin 2021 - Règlementation de la cueillette des espèces végétales patrimoniales et des champignons
Agenda participatif
02 mai 2024 - Conseil Municipal
Les jardins et les vergers du Parc naturel régional de Chartreuse sous l’œil des chercheurs !
09 juin 2024 - Élections européennes
02 mai 2024 - Conseil Municipal
Les jardins et les vergers du Parc naturel régional de Chartreuse sous l’œil des chercheurs !
09 juin 2024 - Élections européennes
Secrétariat de Mairie
Lundi : 9h00 - 12h00
Jeudi : 13h00-17h00
Samedi : 10h00-12h00
Mairie
1B place de l’Église
Chef-Lieu
73470 AYN
Tél : 09 62 58 75 66
En cas d’urgence absolue (décès, calamité, etc.), le numéro d’astreinte est le 06 37 59 17 69.
Rencontre avec les élu⋅e⋅s
Sur rendez-vous
La P’tite Bibli
Mercredi : 10h00-12h00
Samedi : 10h00-12h00
Défibrillateur
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Conseil Municipal
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Séances du Conseil Municipal
19 novembre 2013, Conseil Municipal
19 novembre 2013, Conseil Municipal
Mis en ligne le 13 janvier 2014 par
Dernière mise à jour le 13 janvier 2014
Dernière mise à jour le 13 janvier 2014
L’an 2013, le 19 novembre, à 20 heures 30.
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Jean-Charles Marcel, Maire.
Étaient présents : M. Daniel Roybin, 1er adjoint, Mme Laurence Baudry, 2e adjointe, M. Michel Borrelly, Mme Cécile Charrière, M. Christophe Veuillet, M. Christophe Bellemin-Noël , conseillers.
Etaient excusé : M. Peter Tarabula, 3e adjoint, M. François Gautier, ayant donné pouvoir à M. Jean Charles Marcel.
Formant majorité des membres en exercices et pouvant valablement délibérer.
Mme Cécile Charrière a été élue secrétaire.
DEMANDE DE SUBVENTION
Le maire présente la demande de subvention de la Cagnotte des Mômes.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :
Décide d’allouer une subvention d’un montant de 500 €.
Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0
LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE
Le Maire présente le tableau de la convention de location de la salle polyvalente. Il demande au conseil de se préciser les conditions pour que les particuliers puissent bénéficier du tarif préférentiel.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :
précise que le tarif préférentiel de location de la salle polyvalente est réservé aux personnes habitant en résidence principale ou secondaire sur le territoire de la commune.
Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0
QUESTIONS DIVERSES :
Point urbanisme.
Point PLU.
Fin de séance : 22h00
