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19 novembre 2013, Conseil Municipal
Mis en ligne le 13 janvier 2014 par
Dernière mise à jour le 13 janvier 2014

L’an 2013, le 19 novembre, à 20 heures 30.

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Jean-Charles Marcel, Maire.

Étaient présents : M. Daniel Roybin, 1er adjoint, Mme Laurence Baudry, 2e adjointe, M. Michel Borrelly, Mme Cécile Charrière, M. Christophe Veuillet, M. Christophe Bellemin-Noël , conseillers.

Etaient excusé : M. Peter Tarabula, 3e adjoint, M. François Gautier, ayant donné pouvoir à M. Jean Charles Marcel.

Formant majorité des membres en exercices et pouvant valablement délibérer.

Mme Cécile Charrière a été élue secrétaire.

DEMANDE DE SUBVENTION

Le maire présente la demande de subvention de la Cagnotte des Mômes.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Décide d’allouer une subvention d’un montant de 500 €.

Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0

LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE

Le Maire présente le tableau de la convention de location de la salle polyvalente. Il demande au conseil de se préciser les conditions pour que les particuliers puissent bénéficier du tarif préférentiel.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- précise que le tarif préférentiel de location de la salle polyvalente est réservé aux personnes habitant en résidence principale ou secondaire sur le territoire de la commune.

Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 0

QUESTIONS DIVERSES :
- Point urbanisme.
- Point PLU.

Fin de séance : 22h00