C'est de saison
Travaux - Procédures - Formulaires
Bruits de voisinage
Écobuage et brûlage des déchets verts
AP du 14 juin 2021 - Règlementation de la cueillette des espèces végétales patrimoniales et des champignons
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Bruits de voisinage
Écobuage et brûlage des déchets verts
AP du 14 juin 2021 - Règlementation de la cueillette des espèces végétales patrimoniales et des champignons
Agenda participatif
02 mai 2024 - Conseil Municipal
Les jardins et les vergers du Parc naturel régional de Chartreuse sous l’œil des chercheurs !
09 juin 2024 - Élections européennes
02 mai 2024 - Conseil Municipal
Les jardins et les vergers du Parc naturel régional de Chartreuse sous l’œil des chercheurs !
09 juin 2024 - Élections européennes
Secrétariat de Mairie
Lundi : 9h00 - 12h00
Jeudi : 13h00-17h00
Samedi : 10h00-12h00
Mairie
1B place de l’Église
Chef-Lieu
73470 AYN
Tél : 09 62 58 75 66
En cas d’urgence absolue (décès, calamité, etc.), le numéro d’astreinte est le 06 37 59 17 69.
Rencontre avec les élu⋅e⋅s
Sur rendez-vous
La P’tite Bibli
Mercredi : 10h00-12h00
Samedi : 10h00-12h00
Défibrillateur
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Séances du Conseil Municipal
07 juillet 2014, Conseil Municipal
07 juillet 2014, Conseil Municipal
Mis en ligne le 8 juillet 2014 par
Dernière mise à jour le 8 juillet 2014
Dernière mise à jour le 8 juillet 2014
L’an 2014, le 7 juillet, à 20 heures 30
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Frédéric TOUIHRAT, Maire.
En présence de :
Christophe BELLEMIN-NOËL, Suzanne BIESSY, Serge DECHANDON, Sandra FRANCONY, Alain GUICHERD, Nathalie GUICHERD, Jean-Charles MARCEL, François RIGAUD, Christophe VEUILLET
Excusé : Éric POBEL
Formant majorité des membres en exercice et pouvant valablement délibérer.
Frédéric TOUIHRAT a été élu secrétaire.
1- Mise en place d’un comité Hygiène et Sécurité :
L’employé communal va être nommé assistant de prévention de la commune. Dans ce cadre il est nécessaire de rédiger une lettre de cadrage qui définira précisément ses missions. Le maire propose de mettre en place un comité Hygiène et sécurité qui superviserait ce domaine.
Après avoir délibéré, le conseil municipal :
Décide de créer le Comité Hygiène et Sécurité
Nomme Frédéric TOUIHRAT, Maire, Président de droit, Nathalie GUICHERD, Serge DECHANDON pour faire partie du Comité
Pour : 10 Contre : 0 Abst : 0
2-Convocation réunions
Le Maire expose :
Afin d’officialiser les réunions des Comités et Commissions, il est nécessaire d’en fixer les dates en Conseil Municipal.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de fixer les réunions suivantes
Samedis, 10h : permanence des élus
Mercredis des semaines paires, 20h30 : Maire et Adjoints
Mercredis des semaines impaires, 20h30 : Commission Urbanisme
Premier lundi de chaque mois : Conseil Municipal
Mardi 08/07, 14h : Comité PLU
Mercredi 09/07, 15h : Comité Communication
Jeudi 17/07, 16h : Comité Hygiène et Sécurité
Vendredi 18/07, 20h30 : Comité PLU
Samedi 26/07, 9h30 : Comité Agriculture
Lundi 18/08, 20h30 : Comité Travaux
Lundi 25/08, 20h30 : Conseil Municipal
Mardi 02/09, 20h30 : Comité Agriculture
Lundi 08/09, 20h30 : Comité Animation
Jeudi 11/09, 20h30 : CCAS
Pour : 10 Contre : 0 Abst : 0
3- Règles d’attribution des subventions
La commission finances s’est penchée sur la question et propose de n’attribuer de subvention qu’aux associations communales.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :
Décide de n’attribuer de subvention qu’aux associations communales pour les années 2014 et 2015
Précise que les demandes à caractère social sont transmises au CCAS
Pour : 10 Contre : 0 Abst : 0
4- Demandes de subventions
Les demandes actuellement en Mairie sont traitées conformément au point n°3.
5-Augmentation du nombre d’heures de l’ATSEM
Le Maire expose :
À la rentrée scolaire prochaine, les communes auront l’obligation de mettre en place la réforme des rythmes scolaires.
De ce fait, l’ATSEM verra son temps de travail augmenter de 49 minutes hebdomadaires annualisé pour les 2 communes.
Cette augmentation ne représentant pas 10% de son temps de travail, la CTP (Commission Technique Paritaire) n’a pas à être saisie.
Pour des raisons de simplification, Ayn prendra à sa charge l’augmentation du temps de travail de l’ATSEM et procédera une fois par an à une régularisation avec Dullin.
Après avoir délibéré, le conseil municipal :
Supprime le poste d’ATSEM principale 2e classe à 21h15 minutes hebdomadaires
Crée le poste d’ATSEM principale 2e classe à 22h04 minutes hebdomadaires
Précise que l’employée concernée a donné son accord
Charge le Maire des démarches nécessaires
Pour : 10 Contre : 0 Abst : 0
6-Choix du prestataire cantine pour l’année scolaire 2014-2015
Le maire informe le Conseil Municipal que 3 candidats ont répondu à la consultation.
Or, aucune des offres n’a pu être validée compte-tenu du manque de précisions dans chacune des offres présentées.
Un complément d’information a été demandé. Ce point ne peut donc pas être délibéré ce jour.
7-Convention Cantine-Garderie RPI Ayn-Dullin
Le Conseil Municipal prend connaissance de la convention, reconduite tacitement.
Questions diverses
Scolaire : courrier rentrée des classes et rythmes.
Comité des fêtes « Ensemble pour Ayn »
Délégués pour la commission de révision des listes électorales
Proposition locale d’accompagnement des jeunes
Bibliothèque (panneau, participation, ouverture fenêtre)
SCOT
Permanence mairie durant les congés de la secrétaire
Curage des fossés
Pots nuits d’été
Fin de séance : 22h45
