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Travaux - Procédures - Formulaires
Bruits de voisinage
Écobuage et brûlage des déchets verts
AP du 14 juin 2021 - Règlementation de la cueillette des espèces végétales patrimoniales et des champignons
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Agenda participatif
02 mai 2024 - Conseil Municipal
Les jardins et les vergers du Parc naturel régional de Chartreuse sous l’œil des chercheurs !
09 juin 2024 - Élections européennes
02 mai 2024 - Conseil Municipal
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Secrétariat de Mairie
Lundi : 9h00 - 12h00
Jeudi : 13h00-17h00
Samedi : 10h00-12h00
Mairie
1B place de l’Église
Chef-Lieu
73470 AYN
Tél : 09 62 58 75 66
En cas d’urgence absolue (décès, calamité, etc.), le numéro d’astreinte est le 06 37 59 17 69.
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Samedi : 10h00-12h00
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Séances du Conseil Municipal
14 décembre 2010 Réunion du Conseil Municipal.
14 décembre 2010 Réunion du Conseil Municipal.
Mis en ligne le 31 janvier 2011 par
Dernière mise à jour le 31 janvier 2011
Dernière mise à jour le 31 janvier 2011
L’an 2010, le quatorze décembre, à 20 heures 30 minutes.
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Jean-Charles MARCEL, Maire.
Étaient présents :
Mr Daniel Roybin, 1er Adjoint, Mme Laurence Baudry, 2° adjointe, M. Peter Tarabula 3° adjoint, Mme Cécile Charrière M. Christophe Bellemin-Noël, M. Michel Borrelly , M. Nicolas Damian, M. François Gautier, M. Laurent Thuez, M. Christophe Veuillet, conseillers.
Formant majorité des membres en exercice et pouvant valablement délibérer
Cécile Charrière a été élue secrétaire.
Bulletin municipal
M. Peter Tarabula présente le bulletin prêt à partir pour l’impression.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
Approuve le contenu du bulletin municipal.
Pour : 11 Contre : 0 Abst : 0
Employé communal
François Gautier expose les derniers éléments concernant le renouvellement du contrat de l’employé communal auprès de Pôle Emploi et de l’Etat.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
- autorise le maire à signer une convention avec Pôle Emploi pour la reconduction du contrat aidé sur une durée de six mois renouvelables.
Pour : 10 Contre : 0 Abst : 1
Demande AEL pour travaux d’été
Laurence Baudry expose la demande des jeunes de l’AEL qui souhaitent faire des chantiers afin de financer un voyage en Hongrie.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
approuve le principe de proposer un chantier aux jeunes de l’AEL.
Pour : 9 Contre : 1 Abst : 1
Le conseil municipal se donne le temps de préparer un projet de chantier pour le prochain conseil municipal.
Plans appartements sous combles
Après avoir délibéré, le Conseil municipal :
autorise le maire à faire une mise en concurrence pour trouver un architecte qui fera les plans des appartements sous combles.
Pour : 11 Contre : 0 Abst : 0
Questions diverses
Fin de séance : 22h40
